Mettre à jour les informations sur les situations à la clôture

Objectifs pédagogiques

• Déterminer quand mettre à jour une information sur une situation existant à la clôture (passif éventuel) à la lumière d'éléments reçus après.L2, L3

Références normatives

• IAS 10 §16IAS 1 précise les informations à fournir lorsque les états financiers ne sont pas établis selon l'hypothèse de continuité ou lorsque la direction a connaissance d'incertitudes significatives susceptibles de jeter un doute important sur la continuité ; les événements ou situations à l'origine de ces informations peuvent survenir après la clôture.
• IAS 10 §19Lorsque l'entité reçoit, après la clôture, des informations sur des situations qui existaient à la fin de la période, elle met à jour les informations fournies sur ces situations à la lumière des nouvelles informations.
• IAS 10 §20L'entité peut devoir mettre à jour les informations fournies même lorsque l'information reçue après la clôture n'affecte pas les montants comptabilisés ; exemple : des éléments probants obtenus après la clôture sur un passif éventuel qui existait à la fin de la période conduisent à mettre à jour les informations sur ce passif éventuel.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

11 questions

• Lorsqu'une entité reçoit après la clôture des informations sur des situations qui existaient à la fin de la période, elle met à jour les informations fournies sur ces situations.L2
• Une information reçue après la clôture qui ne modifie aucun montant comptabilisé n'appelle jamais de mise à jour des notes.L2
• Les événements qui conduisent à fournir des informations sur des incertitudes significatives relatives à la continuité d'exploitation peuvent survenir après la clôture.L2
• Après la clôture, une entité obtient des éléments probants sur un passif éventuel qui existait au 31 décembre, sans que les conditions d'une provision soient réunies. Que doit-elle faire ?L2
• Quelles informations une entité met-elle à jour à la lumière d'éléments reçus après la clôture ?L2
• Laquelle de ces informations reçues après la clôture conduit la société Zairvence à mettre à jour une note existante ?L3
• La société Zorgouël mentionne au 31 décembre un passif éventuel lié à une réclamation d'un client. En février, l'expert judiciaire chiffre la demande à un montant trois fois supérieur, la sortie restant peu probable. La note est laissée inchangée. Quelle est l'erreur ?L2
• Au 31 décembre, la société Zélvix décrit en note une garantie donnée pour un partenaire, en estimant l'exposition maximale « à confirmer ». En janvier, le partenaire communique le montant définitif de la dette garantie. La note conserve la mention « à confirmer ». Quelle est l'erreur ?L3
• La société Zéstine fait l'objet, depuis octobre, d'une action d'un concurrent ; au 31 décembre, une sortie de ressources est jugée peu probable et un passif éventuel est décrit. En février, un rapport d'expertise ramène l'enjeu dans une fourchette plus étroite, la sortie restant peu probable. Quel traitement retenir ?L2
• La société Zéstix reçoit en février deux informations : de nouveaux éléments sur un litige fiscal ouvert en septembre, et une action en justice intentée par un client pour une livraison de février. Laquelle conduit à mettre à jour une note existante ?L3
• Au 31 décembre, la société Drilède décrit une incertitude significative sur sa continuité, liée à l'échéance d'un emprunt. En février, sa banque confirme un refinancement sur cinq ans. Que faire de cette note avant l'autorisation ?L3