Les autres avantages à long terme

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que les composantes du coût d'un autre avantage à long terme sont comptabilisées en résultat net, réévaluations comprises.L2
• Comptabiliser la variation du passif d'un autre avantage à long terme en résultat net.L2

Références normatives

• IAS 19 §153Les autres avantages à long terme comprennent notamment, s'ils ne doivent pas être réglés intégralement dans les douze mois suivant la fin de l'exercice où les services sont rendus, les absences rémunérées de longue durée, les primes d'ancienneté ou de jubilé, les prestations d'invalidité de longue durée, les participations et primes et les rémunérations différées ; leur comptabilisation simplifiée relève des par. 154 à 156.
• IAS 19 §156Pour les autres avantages à long terme, l'entité comptabilise en résultat net le total net du coût des services, des intérêts nets et des réévaluations, sauf incorporation dans le coût d'un actif ; contrairement aux avantages postérieurs à l'emploi, aucune réévaluation ne va en autres éléments du résultat global (par. 154).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Elvane SA a deux engagements. Le passif de sa prime d'ancienneté, versée après vingt ans de service, subit une perte de réévaluation de 5 100. Le passif de son régime de retraite à prestations définies subit une perte de réévaluation de 12 000. Où ces deux pertes sont-elles comptabilisées ?L2
• La prime d'ancienneté de Pavane SA est un autre avantage à long terme (donnée du cas). Son passif augmente de {service_cost} au titre du coût des services, de {interest} au titre des intérêts et de {remeasurement} au titre d'une perte de réévaluation, sans paiement dans l'exercice. Passez l'écriture de l'exercice.L2
• Orion SA accorde à ses salariés une prime de jubilé versée après 25 ans d'ancienneté ; elle ne doit pas être réglée intégralement dans les douze mois suivant la fin de l'exercice au cours duquel les services correspondants sont rendus (faits du cas). Dans quelle catégorie d'avantages du personnel IAS 19 range-t-elle cette prime ?L1