La réévaluation avant l'événement de régime

Objectifs pédagogiques

• Déterminer l'ordre des étapes lors d'un événement de régime : réévaluation, coût des services passés ou résultat de liquidation, puis plafond.L3
• Calculer les intérêts nets du reste de la période sur le passif net réévalué à partir des données d'un cas.L3

Références normatives

• IAS 19 §99Pour déterminer le coût des services passés ou le profit ou la perte de liquidation, l'entité réévalue le passif (actif) net avec la juste valeur courante des actifs du régime et les hypothèses actuarielles courantes (taux d'intérêt et autres prix de marché courants compris), en reflétant les prestations et les actifs du régime avant puis après la modification, la réduction ou la liquidation.
• IAS 19 §101ALors d'une modification, d'une réduction ou d'une liquidation, le coût des services passés ou le profit ou la perte de liquidation est déterminé sans tenir compte du plafond de l'actif ; l'effet du plafond est ensuite déterminé après l'événement et sa variation est comptabilisée parmi les réévaluations (par. 57(d)) (modifications de février 2018).
• IAS 19 §122ALe coût des services rendus de la période est déterminé avec les hypothèses actuarielles fixées au début de la période annuelle de reporting, sauf réévaluation à la suite d'une modification, d'une réduction ou d'une liquidation, après laquelle les hypothèses de la réévaluation servent pour le reste de la période (modifications de 2018).
• IAS 19 §123APour les intérêts nets, l'entité retient le passif (actif) net et le taux d'actualisation déterminés au début de la période annuelle, en tenant compte des variations dues aux cotisations et aux prestations versées pendant la période ; après une réévaluation selon le par. 99, le reste de la période utilise le passif (actif) net et le taux de cette réévaluation (modifications de 2018) ; le produit d'intérêts des actifs suit le même taux (par. 125).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Le 1er juillet, après une modification de régime, Zelmar SA réévalue son passif net au titre des prestations définies et obtient {net_remeasured} après prise en compte de l'événement. Le taux d'actualisation de la réévaluation est de 4,4 % par an ; comme il reste six mois à courir sur l'exercice, le taux effectif sur le reste de la période est de {effective_rate} (convention du cas : aucune cotisation ni prestation ne modifie le passif net d'ici la clôture). Au début de l'exercice, le passif net était de {net_open}, avec un taux de 3,8 % (donnée du cas). Calculez les intérêts nets du second semestre.L3
• Le 1er avril, avant de mesurer le coût des services passés d'une modification de régime, Vernier SA réévalue son passif net avec les hypothèses et la juste valeur courantes. La réévaluation fait apparaître une augmentation du passif net de {remeasurement}, due à la baisse du taux d'actualisation depuis la dernière clôture. Passez l'écriture de cette réévaluation préalable.L3
• Le 1er octobre, Sorel SA modifie son régime à prestations définies en réduisant des prestations futures. Le contrôleur de gestion propose, « pour ne pas compliquer », de conserver les hypothèses d'ouverture de l'exercice pour le coût des services et les intérêts nets du dernier trimestre, et de mesurer le coût des services passés avec l'obligation de la dernière clôture (faits du cas). Rédigez une note qui précise les valeurs et les hypothèses à utiliser, ce qui relève du jugement professionnel et la conclusion.L3