Coûts réels de l'emprunt spécifique

Objectifs pédagogiques

• Calculer les coûts d'emprunt incorporables d'un emprunt spécifique (coûts réels de la période).L1, L2, L3
• Justifier et défendre dans un dossier professionnel (L4) le traitement retenu pour le concept « Coûts réels de l'emprunt spécifique », en distinguant la règle IFRS, la donnée du cas, l'hypothèse pédagogique et le jugement.L4

Références normatives

• IAS 23 §12Emprunt spécifique : les coûts incorporables sont les coûts d'emprunt réels encourus sur cet emprunt pendant la période, diminués du produit de tout placement temporaire de ces fonds empruntés.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Pour un emprunt contracté spécialement pour obtenir un actif qualifié, les coûts d'emprunt incorporables partent des coûts réellement encourus sur cet emprunt pendant la période, et non d'un taux moyen calculé sur l'ensemble des emprunts.L1
• La société Brisac a tiré le 1er mars un emprunt de {principal}, dédié à la construction d'une usine, au taux d'intérêt effectif de {effective_rate} l'an. Les dépenses, les coûts d'emprunt et les activités de préparation débutent le même jour (donnée du cas) et l'exercice se clôt le 31 décembre, soit {months_capitalised}. Aucun fonds n'est placé temporairement. Calculez les coûts d'emprunt incorporables de l'exercice.L3
• La société Hélios tire le 1er janvier un emprunt spécifique de 6 000 000 €, dédié à la construction d'un entrepôt. Son taux nominal est de 4,5 %, mais son taux d'intérêt effectif, qui intègre les frais d'émission, est de 6 % (donnée du cas). Les dépenses, les coûts d'emprunt et les activités de préparation sont réunis à partir du 1er mars ; l'exercice se clôt le 31 décembre et aucun fonds n'est placé temporairement. Quel montant de coûts d'emprunt est incorporable pour l'exercice ?L4
• Le contrôleur interne relit le dossier de la société Orsay, qui finance une centrale par un emprunt spécifique. Laquelle des phrases suivantes est erronée ?L3