Le passif au-delà de la participation

Objectifs pédagogiques

• Expliquer qu'un passif n'est comptabilisé au-delà de l'intérêt que si l'investisseur a une obligation juridique ou implicite ou a payé pour le compte de l'associée.L3

Références normatives

• IAS 28 §39Une fois l'intérêt ramené à zéro, les pertes supplémentaires ne sont provisionnées, et un passif n'est comptabilisé, que dans la mesure où l'entité a contracté des obligations juridiques ou implicites ou a effectué des paiements pour le compte de l'entreprise associée ou de la coentreprise. Si celle-ci redevient bénéficiaire, l'entité ne reprend la comptabilisation de sa quote-part des profits qu'une fois que cette quote-part a égalé la quote-part des pertes non comptabilisées.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Une fois l'intérêt de l'investisseur dans l'associée ramené à zéro, un passif n'est comptabilisé au titre de pertes additionnelles que dans la mesure où l'investisseur a une obligation juridique ou implicite, ou a effectué des paiements pour le compte de l'associée.L3
• Alba SA a ramené à zéro son intérêt dans Brise, entreprise associée. Alba s'est juridiquement engagée à garantir un emprunt de Brise. Sa quote-part dans les pertes additionnelles de l'exercice est de 60 000, et la banque a appelé la garantie : Alba a versé 25 000 pour le compte de Brise. Que peut comptabiliser Alba au titre de ces pertes additionnelles ?L3
• Alba SA a ramené à zéro son intérêt dans Brise, entreprise associée. Alba n'a ni obligation juridique ou implicite envers Brise, ni effectué de paiement pour son compte. Un collaborateur comptabilise un passif de 90 000 pour la quote-part d'Alba dans les pertes additionnelles de l'exercice. Quelle est l'erreur ?L3