EssentielIntermédiaire · Avancé · Expert
Retraitement rétrospectif de toutes les périodes
Objectifs pédagogiques
- Déterminer les périodes à retraiter et l'information à donner lorsque le nombre d'actions change après la clôture mais avant l'autorisation de publication.L2, L3, L4
Références normatives
- IAS 33 §64Si le nombre d'actions ordinaires ou potentielles augmente par capitalisation, émission gratuite ou fractionnement, ou diminue par regroupement, le résultat de base et dilué par action de toutes les périodes présentées est recalculé rétrospectivement ; si le changement intervient après la clôture mais avant l'autorisation de publication, les calculs de cette période et des périodes antérieures présentées reposent sur le nouveau nombre d'actions et le fait est indiqué. Le résultat de base et dilué de toutes les périodes présentées est aussi ajusté des effets des corrections d'erreurs et des changements de méthodes comptables comptabilisés rétrospectivement.
Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.
6 questions
- Pasteur SA a {shares_before_event} actions ordinaires en circulation toute l'année, jusqu'à un regroupement d'actions le 1er novembre : une action nouvelle contre cinq actions anciennes. Le résultat attribuable aux porteurs d'actions ordinaires de l'exercice est de {earnings_ordinary} (en euros). Calculez le nombre d'actions pour le calcul de l'exercice, retraité du regroupement, puis le résultat de base par action. Arrondissez le résultat par action à deux décimales (convention du cas).L2
- Dans ses états financiers de l'exercice N, Lumière SA présente en comparatif l'exercice N-1, pour lequel elle avait publié un résultat de base par action de 0,15 : résultat attribuable aux porteurs d'actions ordinaires de {prior_earnings} (en euros) et {prior_shares} actions en circulation toute l'année. Au cours de l'exercice N, l'entité a effectué un regroupement d'actions à raison d'une action nouvelle pour quatre anciennes. Calculez, pour le comparatif de N-1, le nombre d'actions retraité puis le résultat de base par action retraité. Arrondissez le résultat par action à deux décimales (convention du cas).L3
- Au cours de l'exercice N, Aurillac SA a réalisé une émission de droits préférentiels avec élément gratuit. Le cours avant détachement du droit est de {price_before_rights} et la valeur théorique après détachement de {theoretical_price}. Pour l'exercice N-1, présenté en comparatif, l'entité avait publié un résultat de base par action de 1,88, avec un résultat attribuable aux porteurs d'actions ordinaires de {prior_earnings} (en euros) et {prior_shares} actions. Calculez le facteur d'ajustement, le nombre d'actions de N-1 retraité et le résultat de base par action comparatif retraité. Arrondissez le résultat par action à deux décimales (convention du cas).L4
- Le 10 février, après la clôture du 31 décembre mais avant l'autorisation de publication des états financiers (15 mars), Bastide SA procède à une émission gratuite d'une action pour cinq. Les états financiers présentent l'exercice clos et l'exercice précédent. Comment le résultat par action est-il traité ?L2
- Dolmen SA a {shares_at_closing} actions ordinaires en circulation toute l'année N et un résultat attribuable aux porteurs d'actions ordinaires de {earnings_ordinary} (en euros). Le 20 février N+1, après la clôture mais avant l'autorisation de publication des états financiers de N, elle fractionne ses actions à raison de trois actions nouvelles pour une ancienne. Calculez le nombre d'actions et le résultat de base par action de N présentés dans ces états financiers. Arrondissez le résultat par action à deux décimales (convention du cas).L3
- Les états financiers de l'exercice N de Rochefort SA présentent N-1 en comparatif. Pour N, le résultat attribuable aux porteurs d'actions ordinaires est de {earnings_year} (en euros) pour {shares_year} actions en circulation toute l'année. Pour N-1, le résultat publié était de {prior_earnings_published} pour {prior_shares} actions ; une erreur significative de N-1, corrigée rétrospectivement dans les états financiers de N, réduit ce résultat de {error_adjustment}. Après la clôture de N mais avant l'autorisation de publication, l'entité regroupe ses actions à raison d'une action nouvelle pour dix anciennes. Calculez le résultat de base par action de N et celui de N-1 tels que présentés. Arrondissez le résultat par action à deux décimales (convention du cas).L4
Cas pratiques
- Émission gratuite, regroupement d'actions et actions de préférence cumulatives : retraitement des périodes comparativesL2
- Émission de droits préférentiels avec élément gratuit : facteur d'ajustement, pondération de l'année et résultat par action comparatif retraitéL3
- Dossier d'un groupe coté : résultat de base et dilué, retraitements rétrospectifs, présentation et informations (IAS 33)L4