Le résultat de cession

Objectifs pédagogiques

• Calculer le résultat de cession (produit net moins valeur comptable) et le comptabiliser en résultat.L2, L3
• Calculer, à partir des données du cas, le montant relatif à « Gain or loss on disposal » et en justifier la base de calcul.L2, L3
• Enregistrer l'écriture relative à « Gain or loss on disposal » et en indiquer l'effet sur les états financiers.L2, L3, L4

Références normatives

• IAS 40 §69Résultat de mise hors service ou de cession : différence entre le produit net de cession et la valeur comptable, comptabilisée en résultat de la période, sauf disposition contraire d'IFRS 16 pour une cession-bail.
• IAS 40 §70Décomptabilisation : le montant de la contrepartie retenu dans le profit ou la perte suit les règles de détermination du prix de transaction d'IFRS 15 (par. 47 à 72) ; les variations ultérieures de son estimation suivent les règles d'IFRS 15 sur les changements du prix de transaction.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

6 questions

• Un incendie détruit l'immeuble de placement de la société Hortane, évalué au modèle du coût et inscrit pour 1 200 000. Le bien est définitivement hors d'usage et aucun produit de cession n'est attendu (faits du cas). Quel traitement est cohérent avec la règle ?L3
• La société Jovane, qui applique le modèle du coût, remplace l'ascenseur d'un immeuble de placement. Le nouvel ascenseur coûte {replacement_cost} et remplit les critères de comptabilisation. L'ancien ascenseur était inscrit pour {carrying_amount_of_replaced_part} (donnée du cas) et n'a aucune valeur de cession. Calculez la perte à comptabiliser sur la partie remplacée et la variation nette de la valeur comptable de l'immeuble.L3
• La société Kelvane remplace la toiture d'un immeuble de placement. La nouvelle toiture, qui remplit les critères de comptabilisation, coûte {replacement_cost}, payés comptant. L'ancienne toiture était incluse dans la valeur comptable de l'immeuble pour {carrying_amount_of_replaced_part} (donnée du cas) et n'a aucune valeur de cession. L'entité applique le modèle du coût. Passez l'écriture.L3
• La société Lorvane évalue ses immeubles de placement à la juste valeur. Elle cède un immeuble au prix de {sale_price}, avec {disposal_costs} de frais de cession. La valeur comptable à la date de cession, égale à la dernière juste valeur comptabilisée, est de {carrying_amount}. Calculez le produit net de cession et le résultat de cession.L2
• Mirane applique le modèle du coût. Elle vend un bâtiment de placement dont le coût d'origine est de {cost} et les amortissements cumulés de {accumulated_depreciation} (aucune perte de valeur). Le prix convenu est de {agreed_price}, et les honoraires d'agence supportés par Mirane s'élèvent à {agency_fees}. Quelle perte de cession est comptabilisée en résultat, et sur quelle base de produit net ?L3
• Nolvane applique le modèle du coût. Elle cède un immeuble de placement dont le coût brut est de {gross_cost} et les amortissements cumulés de {accumulated_depreciation}. Elle encaisse {net_proceeds} nets de frais de cession. Passez l'écriture de cession.L3