Juste valeur non déterminable de façon fiable

Objectifs pédagogiques

• Traiter l'exception rare où la juste valeur n'est pas déterminable de façon fiable (coût jusqu'à la sortie).L2, L3
• Calculer, à partir des données du cas, le montant relatif à « Fair value not reliably determinable » et en justifier la base de calcul.L2, L3
• Enregistrer l'écriture relative à « Fair value not reliably determinable » et en indiquer l'effet sur les états financiers.L2, L3

Références normatives

• IAS 40 §53Présomption réfutable d'une juste valeur mesurable de façon fiable en continu ; exception, constatée à l'acquisition ou au premier changement d'utilisation, seulement si le marché de biens comparables est inactif et qu'aucune autre mesure fiable n'existe : modèle du coût d'IAS 16 (IFRS 16 pour un droit d'utilisation) jusqu'à la sortie, valeur résiduelle supposée nulle ; immeuble en construction : au coût jusqu'à ce que la juste valeur devienne fiable ou que la construction soit achevée.
• IAS 40 §54Dans les cas exceptionnels où l'entité doit appliquer le modèle du coût (IAS 16 ou IFRS 16) à un immeuble de placement pour la raison du par. 53, elle continue d'évaluer à la juste valeur tous ses autres immeubles de placement, y compris ceux en construction.
• IAS 40 §55Un immeuble de placement déjà évalué à la juste valeur le reste jusqu'à sa sortie (ou jusqu'à ce qu'il devienne occupé par son propriétaire ou que l'entité commence à l'aménager en vue de sa vente dans le cours normal de l'activité), même si les transactions comparables se raréfient ou si les prix de marché deviennent moins facilement disponibles.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Une entité peut abandonner le modèle de la juste valeur pour un immeuble dès que l'évaluation de sa juste valeur devient difficile ou coûteuse.L2
• À l'acquisition d'un immeuble, la société Brevane établit qu'il n'est pas possible de déterminer sa juste valeur de façon fiable en continu (cas exceptionnel, preuves documentées). Elle applique donc le modèle du coût jusqu'à la sortie du bien. Coût : {cost} ; durée d'utilité : {useful_life} ; amortissement linéaire (hypothèse du cas). Calculez la dotation annuelle aux amortissements.L3
• À l'acquisition d'un immeuble, il n'existe aucun marché comparable et l'entité démontre, preuves à l'appui, que sa juste valeur ne pourra pas être déterminée de façon fiable en continu. En trois à cinq phrases, expliquez le traitement comptable applicable à cet immeuble.L3