IFRS 9 : classement et écart initial

Objectifs pédagogiques

• Distinguer ce que décide IFRS 9 (classement, écart initial) de ce que fournit IFRS 13 (méthode d'évaluation).L4
• Calculer la juste valeur d'un instrument par actualisation et l'écart avec le prix de transaction.L4

Références normatives

• IFRS 13 §52L'exception s'applique aux contrats relevant du champ d'IFRS 9 (ou d'IAS 39), qu'ils répondent ou non aux définitions d'actif ou de passif financier d'IAS 32.
• IFRS 13 §60Si la juste valeur est exigée à la première comptabilisation et diffère du prix de transaction, l'écart est comptabilisé en résultat sauf disposition contraire d'une autre norme.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Cobriel conclut un contrat d'achat de gaz relevant du champ d'IFRS 9 sans répondre aux définitions d'actif ou de passif financier d'IAS 32 (donnée du cas). Quel élément est déterminant pour savoir si ce contrat entre dans le champ de l'exception d'évaluation sur base nette ?L4
• Un établissement acquiert un instrument qui doit lui verser un flux unique de {expected_flow} dans {term}. Le taux observé sur le marché pour des flux comparables est de {market_rate}. Il paie {price_paid}. La juste valeur est exigée à la première comptabilisation (donnée du cas). Calculez l'écart entre la juste valeur obtenue par actualisation et le prix de transaction.L4
• Une note de méthode d'un groupe décrit le rôle d'IFRS 13 pour ses instruments financiers. Laquelle des phrases est erronée ?L4
• Une banque acquiert un prêt pour 960 ; la norme applicable exige la juste valeur à la première comptabilisation, qui ressort à 1 000 par une actualisation fondée uniquement sur des données de marché observables (donnée du cas). Dans ce cas, la norme applicable ne prévoit pas de traitement différent de l'écart de 40 (donnée du cas). Quel traitement retient-elle ?L4