Le risque de non-exécution

Objectifs pédagogiques

• Calculer l'effet du risque de non-exécution, y compris le risque de crédit propre, sur la juste valeur d'un passif.L3
• Justifier l'hypothèse retenue sur le risque de crédit propre avant et après le transfert.L3

Références normatives

• IFRS 13 §42La juste valeur d'un passif reflète l'effet du risque de non-exécution, qui comprend notamment le risque de crédit propre de l'entité et est supposé identique avant et après le transfert du passif.
• IFRS 13 §43Le risque de non-exécution inclut le risque de crédit propre de l'entité ; l'entité tient compte de l'effet de son risque de crédit et d'autres facteurs pouvant influencer la probabilité d'exécution de l'obligation.
• IFRS 13 §44Le risque de non-exécution est reflété selon l'unité de comptabilisation du passif : l'émetteur d'un passif assorti d'un rehaussement de crédit de tiers indissociable, comptabilisé séparément, n'en intègre pas l'effet et retient sa propre qualité de crédit.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

5 questions

• Marvenne doit payer {outflow} dans {years} ans au titre d'un passif sans prix coté. Le taux d'actualisation reflétant son risque de crédit propre est de {rate_with} % ; sans ce risque, il serait de {rate_without} % (données du cas). Calculez la juste valeur du passif en tenant compte du risque de non-exécution, puis l'effet de ce risque par rapport à une évaluation sans risque de crédit propre.L3
• Quillane doit payer {outflow} dans {years} an au titre d'un passif sans prix coté. Sa notation de crédit s'étant dégradée, le taux d'actualisation reflétant son risque de crédit propre passe de {rate_before} % à {rate_after} % (données du cas). Calculez la juste valeur du passif après la dégradation, puis sa variation par rapport à la situation précédente.L3
• Que recouvre le risque de non-exécution d'un passif et comment est-il supposé évoluer lors du transfert du passif ?L3
• Norvenne, de notation moyenne, évalue son passif en supposant que le repreneur serait une banque de premier rang, avec un risque de crédit bien meilleur que le sien, ce qui réduirait l'effet du risque de non-exécution. Quelle hypothèse sur le risque de crédit Norvenne doit-elle retenir ?L3
• Un auditeur interroge Sallane : pourquoi la juste valeur de son emprunt sans prix coté tient-elle compte du risque de crédit propre de Sallane, et pourquoi le même risque est-il retenu avant et après le transfert supposé de l'emprunt ? Rédigez une réponse argumentée pour le dossier d'audit.L3