Évaluer la position nette

Objectifs pédagogiques

• Préparer l'évaluation d'une position nette et la répartition des ajustements de portefeuille sur les éléments.L4

Références normatives

• IFRS 13 §50L'exception du par. 48 ne concerne pas la présentation ; lorsque la base de présentation diffère de la base d'évaluation, l'entité peut devoir répartir les ajustements de portefeuille sur les actifs et passifs du groupe, selon une méthode raisonnable, cohérente et adaptée aux circonstances.
• IFRS 13 §53Pour les expositions au risque de marché, la position nette est évaluée au prix, dans la fourchette acheteur-vendeur, le plus représentatif de la juste valeur dans les circonstances, appliqué à l'exposition nette (renvoi aux par. 70 et 71).
• IFRS 13 §54Les risques de marché compensés au sein du groupe doivent être substantiellement les mêmes (pas de compensation entre un risque de taux et un risque de prix d'une marchandise) ; tout risque de base lié à des paramètres non identiques est pris en compte dans l'évaluation.
• IFRS 13 §55La durée de l'exposition à un risque de marché donné doit aussi être substantiellement la même ; la part d'exposition qui ne se compense pas sur la durée est évaluée sur une base brute.
• IFRS 13 §56Pour un groupe conclu avec une même contrepartie, l'évaluation intègre l'exposition nette au risque de crédit (de la contrepartie ou de l'entité) lorsque les intervenants tiendraient compte d'accords qui l'atténuent en cas de défaut (accord-cadre de compensation, échange de garanties), en reflétant leurs attentes sur le caractère exécutoire de ces accords.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Le groupe de la banque Tiremane remplit les conditions de l'exception de portefeuille. Ses positions longues valent {long_positions} et ses positions courtes {short_positions} (au prix de marché), exposées à des risques de marché pratiquement identiques. L'application à la position nette du prix, dans la fourchette acheteur-vendeur, le plus représentatif de la juste valeur conduit à un ajustement de {adjustment} (à déduire, donnée du cas). Calculez la position nette puis sa juste valeur.L4
• La banque Sauvelane doit répartir un ajustement de portefeuille de {adjustment} (diminution de valeur) sur les trois éléments du groupe, de montants bruts {item_a}, {item_b} et {item_c}. Convention du cas : répartition proportionnelle au montant brut de chaque élément, base retenue de façon cohérente. Calculez la part de l'ajustement allouée à chaque élément.L4
• Pour que des positions longues et courtes soient compensées dans la position nette au titre du risque de marché, que faut-il ?L4
• La banque Cantelane a conclu deux dérivés avec la même contrepartie, couverts par un accord de compensation et de garantie qui limite l'exposition au risque de crédit de cette contrepartie (donnée du cas). Comment évalue-t-elle ce risque de crédit dans l'évaluation de la position nette ?L4