Évaluation du degré d'avancement

Objectifs pédagogiques

• Déterminer une méthode unique d'évaluation de l'avancement par obligation (méthodes fondées sur les extrants ou sur les intrants) qui représente fidèlement le transfert du contrôle.L2, L3
• Calculer le produit à l'avancement par les coûts engagés, en excluant les coûts qui ne traduisent pas la prestation de l'entité (par exemple des gaspillages importants non prévus au prix du contrat).L2, L3, L4
• Expliquer que lorsque l'avancement ne peut être évalué raisonnablement mais que les coûts seront recouvrés, le produit est comptabilisé à hauteur des coûts engagés.L2, L3
• Comptabiliser le produit de la période à l'avancement.L2, L3

Références normatives

• IFRS 15 §39Pour chaque obligation remplie progressivement, l'entité comptabilise le produit en mesurant l'avancement vers la complète exécution ; l'objectif est de refléter la prestation de l'entité dans le transfert du contrôle des biens ou services promis.
• IFRS 15L'entité applique une seule méthode de mesure de l'avancement à chaque obligation remplie progressivement, de manière cohérente pour des obligations et circonstances similaires, et réévalue l'avancement à chaque date de clôture.
• IFRS 15Les méthodes appropriées comprennent les méthodes fondées sur les extrants et celles fondées sur les intrants (guide aux paragraphes B14-B19) ; le choix tient compte de la nature du bien ou service que l'entité s'est engagée à transférer.
• IFRS 15La mesure de l'avancement exclut les biens ou services dont le contrôle n'est pas transféré au client et inclut, à l'inverse, ceux dont le contrôle est transféré lors de l'exécution de l'obligation.
• IFRS 15 §43À mesure que les circonstances évoluent, l'entité met à jour sa mesure de l'avancement pour refléter les variations du résultat de l'obligation ; ces changements sont des changements d'estimation comptable selon IAS 8.
• IFRS 15 §44Le produit d'une obligation remplie progressivement n'est comptabilisé que si l'entité peut raisonnablement mesurer son avancement, ce qui suppose de disposer des informations fiables nécessaires à l'application d'une méthode appropriée.
• IFRS 15 §45Lorsque l'entité ne peut pas raisonnablement mesurer le résultat d'une obligation (par exemple en début de contrat) mais s'attend à recouvrer les coûts engagés pour la remplir, elle comptabilise un produit à hauteur des coûts engagés jusqu'à ce qu'elle puisse raisonnablement mesurer ce résultat.
• IFRS 15Les méthodes de mesure de l'avancement d'une obligation remplie progressivement sont les méthodes fondées sur les extrants et celles fondées sur les intrants ; le choix doit tenir compte de la nature du bien ou du service.
• IFRS 15Ces méthodes mesurent directement la valeur pour le client de ce qui a été transféré par rapport au reste promis (relevés de travaux, évaluation des résultats, jalons, temps écoulé, unités produites ou livrées). L'entité vérifie que la mesure retenue reflète fidèlement sa prestation ; par exemple, les unités livrées peuvent l'omettre si des travaux en cours contrôlés par le client sont significatifs.
• IFRS 15 §B16Si le droit à contrepartie correspond directement à la valeur pour le client de la prestation réalisée (par exemple un tarif horaire fixe), l'entité peut, par simplification, comptabiliser le produit à hauteur du montant qu'elle est en droit de facturer.
• IFRS 15Les extrants peuvent ne pas être directement observables et l'information nécessaire peut être indisponible sans coût excessif, ce qui peut rendre nécessaire une méthode fondée sur les intrants.
• IFRS 15 §B18Ces méthodes mesurent l'avancement par les efforts consentis (ressources consommées, heures de travail, coûts engagés, temps écoulé, heures-machine) rapportés au total attendu. Si les efforts sont répartis uniformément sur la période, une comptabilisation linéaire peut convenir.
• IFRS 15 §B19Faute de lien direct entre intrants et transfert du contrôle, l'entité exclut les intrants qui ne traduisent pas sa prestation : coûts d'inefficacités significatives non prévues au prix (gaspillage inattendu) et coûts non proportionnels à l'avancement. Dans ce dernier cas, elle peut comptabiliser un produit égal au coût d'un bien (sans marge) si, dès l'origine, le bien n'est pas distinct, le client en obtient le contrôle bien avant les services liés, son coût est significatif et il est acquis auprès d'un tiers sans implication significative de l'entité dans sa conception ou fabrication.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

23 questions

• La société Bâtiroc construit un immeuble de bureaux sur le terrain de son client ; le contrat forme une seule obligation de prestation remplie progressivement, dont l'avancement est mesuré par les coûts engagés rapportés aux coûts totaux attendus. Prix : {initial_price} EUR ; coûts totaux attendus : {initial_costs} EUR. À la clôture de 20X1, les coûts engagés s'élèvent à {costs_incurred} EUR et le produit comptabilisé correspond à l'avancement. Début 20X2, les parties approuvent une modification des plans : prix augmenté de {price_increase} EUR, coûts attendus augmentés de {additional_costs} EUR. Les travaux restants ne sont pas distincts des travaux déjà réalisés. Calculez l'ajustement cumulatif (diminution du produit) comptabilisé à la date de la modification.L3
• Le chantier naval Navirex construit un navire de recherche pour un institut océanographique. Le contrat constitue une obligation de prestation unique remplie progressivement ; l'avancement est mesuré selon les coûts engagés. Prix convenu : {contract_price} EUR ; coûts attendus : {expected_costs} EUR ; coûts engagés au 31 décembre 20X1 : {costs_to_date} EUR. Le 2 janvier 20X2, l'institut approuve l'installation d'un laboratoire embarqué intégré à la coque : le prix augmente de {price_change} EUR et les coûts attendus de {cost_change} EUR. Ces travaux ne sont pas distincts du navire en cours. Calculez le produit cumulé après la modification et l'ajustement cumulatif (augmentation du produit) comptabilisé le 2 janvier 20X2.L4
• Pour une même obligation de prestation remplie progressivement, l'entité peut mesurer l'avancement d'une partie des travaux par une méthode fondée sur les extrants et du reste par une méthode fondée sur les intrants, puis additionner les résultats.L2
• La société Travaux Garance révise à la hausse, à la clôture de 20X2, les coûts totaux attendus d'un chantier dont l'obligation de prestation est remplie progressivement, à la suite d'une hausse imprévue du prix des matériaux survenue en 20X2 (information nouvelle, donnée du cas), ce qui modifie son avancement. Cette mise à jour de la mesure de l'avancement constitue un changement d'estimation comptable au sens d'IAS 8.L3
• Laquelle des mesures suivantes relève d'une méthode fondée sur les extrants ?L2
• La société Lumière Conseil mesure l'avancement d'une mission de conseil remplie progressivement en rapportant les heures travaillées par ses consultants au total des heures attendues. De quel type de méthode s'agit-il ?L2
• Parmi les affirmations suivantes sur le choix d'une méthode de mesure de l'avancement, lesquelles sont exactes ?L3
• La société Bâtisud construit un entrepôt pour un client ; l'obligation de prestation est remplie progressivement. Le prix de transaction est de {contract_price}. Les coûts totaux attendus s'élèvent à {total_expected_costs} et les coûts engagés au 31 décembre 20X1, première clôture, à {costs_incurred}. Bâtisud a jugé que les coûts engagés reflètent fidèlement sa prestation. Calculez le pourcentage d'avancement et le produit des activités ordinaires de 20X1.L2
• L'éditeur Ingésoft développe pour une mutuelle un logiciel sur mesure, dont la mutuelle contrôle les développements au fur et à mesure ; l'obligation est remplie progressivement. Le forfait convenu, seul élément du prix, est de {fixed_fee}. Le budget de coûts du projet, jugé fiable, est de {budgeted_costs}. Au 30 juin 20X2, première date de clôture depuis le démarrage du projet, Ingésoft a engagé {costs_to_date} de coûts, tous représentatifs de sa prestation, et a facturé {amount_invoiced} selon l'échéancier contractuel. Ingésoft mesure l'avancement par les coûts. Quel produit comptabilise-t-elle à cette date ?L3
• La société Ponts Ravel construit un ouvrage d'art pour une collectivité, obligation remplie progressivement et mesurée par les coûts engagés. Prix de transaction : {contract_price}. Produit comptabilisé en 20X1 : {revenue_20x1}. Au 31 décembre 20X2, les coûts cumulés engagés atteignent {cumulative_costs} et les coûts totaux attendus sont révisés à {revised_total_costs}. Calculez le produit des activités ordinaires de 20X2.L3
• Le chantier naval Kerlo construit un navire de pêche pour un armateur ; l'obligation est remplie progressivement et l'avancement est mesuré par les coûts. Prix fixe : {contract_price}. À la clôture de l'année 1, les coûts engagés sont de {costs_year_1} pour un total attendu de {estimate_year_1}. À la clôture de l'année 2, les coûts cumulés atteignent {cumulative_costs_year_2} et le total attendu est porté à {revised_estimate_year_2} à la suite d'une hausse du prix de l'acier. Déterminez le produit de l'année 1 et celui de l'année 2.L4
• La société Hydrotech construit une station de pompage, obligation remplie progressivement, pour un prix de {contract_price}. Au 31 décembre 20X1, quatre mois après le démarrage, les études de sol sont incomplètes et Hydrotech ne peut pas encore mesurer raisonnablement le résultat du contrat. Elle s'attend toutefois à recouvrer les coûts engagés, qui s'élèvent à {costs_incurred}. Elle a facturé {amount_billed} d'acompte. Quel produit comptabilise-t-elle en 20X1 ?L3
• Le cabinet Sylvae Conseil a démarré en novembre 20X2 une mission de refonte des processus d'un hôpital, remplie progressivement, pour des honoraires de {fee}. Au 31 décembre 20X2, le périmètre définitif n'est pas arrêté et le cabinet ne peut pas mesurer raisonnablement le résultat de la mission ; il s'attend néanmoins à recouvrer les coûts engagés, soit {costs_to_date}. Sa marge cible habituelle est de {target_margin}. Quel produit comptabilise-t-il au titre de 20X2 ?L3
• La société Mécanique Orvault fabrique une presse spéciale dans l'usine de son client, qui en contrôle la construction au fur et à mesure ; l'obligation est remplie progressivement et l'avancement est mesuré par les coûts. Prix de transaction : {contract_price} ; coûts totaux attendus : {total_expected_costs} ; coûts engagés au 31 décembre 20X1 : {costs_incurred} (déjà comptabilisés en charges). Orvault ne pourra facturer qu'après la réception finale de la presse. Passez l'écriture de produit au 31 décembre 20X1.L2
• Solaris Énergie installe une centrale photovoltaïque sur le terrain d'une commune, qui contrôle l'ouvrage au fur et à mesure de sa construction. Prix fixe : {fixed_price} ; coûts totaux attendus, inchangés : {expected_costs}. Fin 20X2, les coûts cumulés atteignent {cumulative_costs} ; le produit comptabilisé en 20X1 était de {prior_revenue}. Le contrat prévoit une facturation unique à la mise en service. Passez l'écriture de produit de l'exercice 20X2 (avancement par les coûts).L3
• La société Lumen Réseaux modernise l'éclairage public d'une ville (obligation remplie progressivement, prix de 1 000 000, coûts totaux attendus de 800 000 ; avancement mesuré par les coûts). Au 31 décembre 20X1, les coûts engagés s'élèvent à 380 000, dont 100 000 de luminaires achetés et stockés dans l'entrepôt de Lumen, non encore posés ; d'après le contrat, la ville n'en obtiendra le contrôle qu'à leur installation. Quel produit Lumen comptabilise-t-elle au 31 décembre 20X1 ?L4
• Pour un contrat de rénovation de la société Atelier Corbel (prix de 1 500 000, obligation remplie progressivement, avancement par les coûts), un assistant comptable a établi au 31 décembre 20X2 : coûts cumulés 900 000 ; coûts totaux attendus 1 200 000 ; avancement 75 % ; produit cumulé 1 125 000 ; produit comptabilisé en 20X2 : 1 125 000. Le produit de 20X1 s'élevait à 450 000. Où se situe l'erreur ?L3
• La société Génie Civil Arvel construit un tunnel (prix de 2 400 000, avancement par les coûts). Fin 20X1 : coûts engagés 500 000 pour un total attendu de 2 000 000, produit comptabilisé 600 000. Fin 20X2 : coûts cumulés 1 500 000, total attendu révisé à 2 500 000 en raison d'une roche plus dure que prévu. Le contrôleur retraite 20X1 (avancement ramené à 20 %, produit 480 000) et comptabilise en 20X2 un produit de 960 000. Donnée du cas : selon IAS 8, l'effet d'un changement d'estimation comptable est comptabilisé dans la période du changement, sans retraitement des périodes antérieures. Donnée du cas : la provision pour contrat déficitaire relevant d'IAS 37 est comptabilisée séparément et ne fait pas l'objet de la question. Quelle est l'erreur ?L4
• La société Linéo construit quatre lignes d'assemblage dans l'usine d'un constructeur, qui contrôle les travaux en cours au fur et à mesure ; le contrat forme une seule obligation remplie progressivement. Au 31 décembre 20X1, une ligne est achevée et livrée, et deux autres sont presque terminées dans l'usine du client. Le directeur financier propose de mesurer l'avancement par les lignes livrées, soit 25 %. Quelle appréciation porter ?L3
• Une entité ne comptabilise le produit d'une obligation remplie progressivement que si elle peut raisonnablement mesurer son avancement, ce qui suppose de disposer des informations fiables nécessaires pour appliquer une méthode appropriée.L2
• La société Valdrôme Bâtiment construit un entrepôt pour un client ; l'obligation est remplie progressivement et l'avancement est mesuré par les coûts engagés. Prix : 1 000 000 ; coûts totaux attendus, hors gaspillage : 800 000. En 20X1, Valdrôme a engagé 300 000 de coûts, dont 60 000 de béton perdu à la suite d'une erreur de manutention imprévue, non prise en compte dans le prix du contrat (perte significative, donnée du cas). L'assistant comptable calcule un avancement de 300 000 / 800 000 = 37,5 %. Quelle est l'erreur ?L3
• Le cabinet Orsenne Conseil assiste un client dans la refonte de ses achats. L'obligation est remplie progressivement (donnée du cas). Les honoraires sont de 150 par heure effectuée, facturés chaque mois, et Orsenne Conseil a établi que ce tarif horaire correspond directement à la valeur pour le client de la prestation réalisée (analyse documentée). Au cours du mois de mars 20X1, Orsenne Conseil a effectué 120 heures. Comment Orsenne Conseil peut-elle comptabiliser le produit de mars ?L3
• La société Hautvallon rénove l'usine d'un client pour un prix de {contract_price} ; l'obligation est remplie progressivement et l'avancement est mesuré par les coûts engagés (choix documenté). Les coûts totaux attendus s'élèvent à {total_expected_costs}, dont {unit_cost} pour une unité de refroidissement achetée à un fournisseur, sans implication significative de Hautvallon dans sa conception ou sa fabrication. Le client obtient le contrôle de l'unité dès sa livraison sur le site en 20X1, bien avant son installation ; l'unité n'est pas distincte, et son coût est significatif par rapport au total (données du cas). Hautvallon a conclu que comptabiliser un produit égal au coût de l'unité traduit le mieux sa prestation (jugement, donnée du cas). Au 31 décembre 20X1, outre l'unité livrée, Hautvallon a engagé {other_costs_incurred} d'autres coûts. Calculez le pourcentage d'avancement des autres travaux et le produit comptabilisé au titre de l'unité.L4