Répartition de la perte d'un groupe

Objectifs pédagogiques

• Répartir la perte d'un groupe entre ses actifs relevant de l'évaluation selon l'ordre de répartition d'IAS 36, sans toucher aux éléments hors champ.L3, L4
• Déterminer l'ordre de répartition (renvoi d'IFRS 5 à IAS 36) dans un cas à éléments hors champ et justifier la convention retenue sur un éventuel plancher par actif.L4

Références normatives

• IFRS 5 §23La perte de valeur (ou le gain ultérieur) d'un groupe réduit (ou augmente) la valeur comptable des seuls actifs non courants du groupe relevant du champ d'évaluation d'IFRS 5, dans l'ordre d'allocation fixé par IAS 36 (par. 104(a) et (b) et par. 122) ; les autres actifs et les passifs ne sont pas ajustés.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Un groupe destiné à être cédé de la société Hallen subit une perte de valeur de {group_loss}. Il comprend, dans le champ d'évaluation, une machine ({machine}), un bâtiment ({building}) et un brevet ({patent}), ainsi qu'un actif financier hors du champ d'évaluation ({financial_asset}). Convention du cas : le groupe ne comprend aucun goodwill et l'on répartit la perte au prorata des valeurs comptables des actifs du champ d'évaluation, sans plancher par actif. Calculez la perte allouée à chacun des trois actifs.L3
• La société Kerval classe un groupe destiné à être cédé et constate une perte de {group_loss} après évaluation du groupe. Le groupe contient un équipement ({equipment}) et un logiciel ({software}), tous deux dans le champ d'évaluation, et un actif d'impôt différé ({deferred_tax_asset}) qui en est exclu. Convention du cas : pas de goodwill dans le groupe, répartition au prorata des valeurs comptables des actifs du champ, sans plancher. Quelle perte est allouée à l'équipement et au logiciel ?L4
• Le groupe destiné à être cédé de la société Zindal a une valeur comptable de {group_carrying_amount} après réévaluation préalable, et une juste valeur diminuée des coûts de la vente de {group_fvlcts}. Convention du cas : la perte est entièrement allouée aux actifs non courants du champ d'évaluation. Passez l'écriture de la perte allouée.L4