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Modèle de workpaper

WorkpaperIFRS 5 — Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnéesL3 · L4

Dossier d'un groupe destiné à être cédé : perte, répartition, passifs et présentation

8 missions10 sections65 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Pour chaque groupe, listez les actifs réévalués selon leur norme avant le classement et les passifs, identifiez les actifs relevant de l'évaluation de la norme (le goodwill éventuel, saisi à part) et renseignez la juste valeur du groupe diminuée des coûts de la vente (donnée du dossier). Le dossier calcule la valeur comptable du groupe, la perte, sa répartition (une instance par actif cible) et la reprise plafonnée à la perte cumulée sur les actifs autres que le goodwill (la perte du goodwill n'est jamais reprise). Les actifs hors du champ d'évaluation et les passifs ne sont pas réduits par la perte ; les passifs sont présentés séparément, sans compensation avec les actifs, et les intérêts continuent d'être comptabilisés. Préparez ensuite les écritures.

10 sections · 31 blocs · 6 calculs · 4 écritures

  • IFRS 5 §4
  • IFRS 5 §5
  • IFRS 5 §19
  • IFRS 5 §23
  • IFRS 5 §25
  • IFRS 5 §38

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

8 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Groupe destiné à être cédé : perte répartie, reprise plafonnée et passifs liés
Tâches du cas documentées ici
  • Quel ordre de répartition retenir et la juste valeur du groupe est-elle exploitable ? Justifiez.
  • Calculez la valeur comptable du groupe après réévaluation préalable.
  • Calculez la perte du groupe et répartissez-la.
  • Calculez la reprise de 20X6 plafonnée à la perte cumulée.
  • Comptabilisez la perte, la reprise, le reclassement des passifs et les intérêts.
1

Données d'entrée

Entrées

  • Groupe : composition, activité, date de classement et base des valeurs comptables

    Texte

    DIVISION_LOGISTIQUE_DESTINEE_A_ETRE_CEDEE

  • Actifs du groupe après réévaluation préalable (nature, montant)

    Tableau

    PPE · 300 000 | INTANGIBLE_ASSETS · 100 000 | RECEIVABLES · 90 000 | DEFERRED_TAX_ASSET · 30 000

  • Passifs du groupe après réévaluation préalable (nature, montant)

    Tableau

    PAYABLES · 120 000

  • Actifs relevant de l'évaluation de la norme, hors goodwill (nature, montant)

    Tableau

    PPE · 300 000 | INTANGIBLE_ASSETS · 100 000

  • Juste valeur du groupe diminuée des coûts de la vente (donnée du dossier)

    Nombre

    340 000

  • Fonds de commerce (goodwill) du groupe, réduit en premier

    Nombre

  • Actif cible de la répartition (une instance par actif)

    Choix

    Immobilisations corporelles

    Immobilisations corporelles / Immobilisations incorporelles / Autres actifs relevant du champ

  • Passifs liés reclassés

    Nombre

    120 000

  • Intérêts de la période sur les passifs du groupe

    Nombre

    3 600

  • Perte cumulée comptabilisée antérieurement sur les actifs autres que le goodwill (convention du dossier : aucun gain imputé au goodwill ; le par. 22 vise la perte cumulée sur tous les actifs non courants du champ)

    Nombre

  • Augmentation de la juste valeur du groupe diminuée des coûts de la vente

    Nombre

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

    PiècesRequis

3

Analyse du groupe

Analyse

IFRS 5 §4IFRS 5 §5IFRS 5 §19IFRS 5 §23IFRS 5 §25IFRS 5 §38

  • Points examinés : groupe entier, éléments hors champ, réévaluation préalable, ordre de répartition, passifs, présentation

    Liste de contrôleRequis

    • Évaluation au plus bas appliquée au groupe pris dans son ensemble
    • Actifs hors du champ d'évaluation identifiés
    • Actifs et passifs réévalués selon leur norme avant le groupe
    • Ordre de répartition de la perte appliqué
    • Passifs non réduits, intérêts et charges toujours comptabilisés
    • Présentation séparée des autres actifs vérifiée
    • Absence de compensation entre actifs et passifs vérifiée
4

Calculs

Calculs

IFRS 5 §4IFRS 5 §5IFRS 5 §19IFRS 5 §23IFRS 5 §25IFRS 5 §38

  • Valeur comptable du groupe après réévaluation préalable (actifs moins passifs)

    Calcul

    400 000

    Actifs du groupe après réévaluation préalable (nature, montant) ; − Passifs du groupe après réévaluation préalable (nature, montant)

  • Perte du groupe jusqu’à la juste valeur diminuée des coûts de la vente

    Calcul

    60 000

    Valeur comptable du groupe après réévaluation préalable (actifs moins passifs) ; − Juste valeur du groupe diminuée des coûts de la vente (donnée du dossier)

  • Part de la perte imputée au goodwill

    Calcul

    0

    Perte du groupe jusqu’à la juste valeur diminuée des coûts de la vente ; Fonds de commerce (goodwill) du groupe, réduit en premier ; Actifs relevant de l'évaluation de la norme, hors goodwill (nature, montant) ; Actif cible de la répartition (une instance par actif)

  • Part de la perte répartie au prorata sur les autres actifs

    Calcul

    60 000

    Perte du groupe jusqu’à la juste valeur diminuée des coûts de la vente ; Fonds de commerce (goodwill) du groupe, réduit en premier ; Actifs relevant de l'évaluation de la norme, hors goodwill (nature, montant) ; Actif cible de la répartition (une instance par actif)

  • Part de la perte imputée à l'actif cible

    Calcul

    45 000

    Perte du groupe jusqu’à la juste valeur diminuée des coûts de la vente ; Fonds de commerce (goodwill) du groupe, réduit en premier ; Actifs relevant de l'évaluation de la norme, hors goodwill (nature, montant) ; Actif cible de la répartition (une instance par actif)

  • Gain de reprise plafonné à la perte cumulée hors goodwill

    Calcul

    Augmentation de la juste valeur du groupe diminuée des coûts de la vente ; Perte cumulée comptabilisée antérieurement sur les actifs autres que le goodwill (convention du dossier : aucun gain imputé au goodwill ; le par. 22 vise la perte cumulée sur tous les actifs non courants du champ)

5

Écritures

Écritures

  • Perte du groupe répartie sur les actifs

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Perte de valeur60 000
    Actif détenu en vue de la vente (autres actifs)60 000

  • Gain de reprise plafonné

    Écriture

    Débit Actif détenu en vue de la vente ← Gain de reprise plafonné à la perte cumulée hors goodwill ; Crédit Gain de reprise de perte de valeur ← Gain de reprise plafonné à la perte cumulée hors goodwill

  • Reclassement des passifs liés, sans compensation avec les actifs

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Dettes fournisseurs120 000
    Passifs détenus en vue de la vente120 000

  • Intérêts sur les passifs du groupe

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Charge d'intérêts3 600
    Intérêts à payer3 600
6

Jugements

Jugement

IFRS 5 §4IFRS 5 §5IFRS 5 §19IFRS 5 §23IFRS 5 §25IFRS 5 §38

  • Ordre de répartition de la perte du groupe

    JugementRequis

    Répartition au prorata (aucun goodwill dans le groupe)

    Répartition au prorata (aucun goodwill dans le groupe) / Goodwill réduit en premier, puis répartition au prorata / Ordre à revoir avant conclusion

    Règle et renvoi : la perte de valeur d'un groupe est répartie sur les actifs non courants relevant de l'évaluation de la norme, dans l'ordre prévu par IAS 36 (goodwill d'abord, puis au prorata) ; les passifs et les actifs exclus ne sont pas réduits (IFRS 5, par. 23). L'ordre et l'absence de plancher par actif sont des conventions du dossier.

  • Justification : actifs relevant du champ, présence du goodwill, convention sur le plancher, alternative écartée

    TexteRequis

    AUCUN_GOODWILL_REPARTITION_AU_PRORATA

  • Juste valeur du groupe retenue

    JugementRequis

    Juste valeur étayée par une évaluation du groupe entier

    Juste valeur étayée par une évaluation du groupe entier / Juste valeur à revoir avant conclusion

    Règle et renvoi : l'évaluation au plus bas s'applique au groupe pris dans son ensemble (IFRS 5, par. 4). La juste valeur du groupe diminuée des coûts de la vente est une donnée du dossier et un jugement documenté.

  • Justification : périmètre évalué, source, date, hypothèses, alternative écartée

    TexteRequis

    EXPERTISE_SUR_LE_GROUPE_ENTIER

7

Conclusion

Conclusion

  • Valeur comptable, perte, répartition, reprise et présentation soumises au réviseur

    ConclusionRequis

8

Incidence sur les états financiers

Impact états financiers

  • Incidence des écritures, poste par poste (dérivée des écritures)

    Tableau

9

Informations à fournir

Annexe

IFRS 5 §38

  • Informations : catégories principales, passifs séparés, comparatifs

    Liste de contrôleRequis

    • Principales catégories d'actifs et de passifs indiquées
    • Passifs présentés séparément, sans compensation
    • Montants comparatifs du bilan non reclassés
10

Références normatives

Références

  • Paragraphes cités dans ce workpaper et leur statut de vérification

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Ordre de répartition documentéOK
  • Jugement sur la juste valeur documentéOK
  • Écriture de la perte équilibréeOK
  • Écriture de la reprise équilibréeNon évalué
  • Écriture des passifs équilibréeOK
  • Écriture des intérêts équilibréeOK
Actif
-60 000
Passif
3 600
Résultat
-63 600
OCI
0
Capitaux propres
-63 600