Actifs transférés non intégralement décomptabilisés

Objectifs pédagogiques

• Expliquer les informations sur les actifs transférés non intégralement décomptabilisés et les passifs associés.L3
• Calculer la position nette entre les actifs transférés et les passifs associés lorsque le recours est limité aux actifs transférés.L3

Références normatives

• IFRS 7 §42DPour chaque classe d'actifs transférés non intégralement décomptabilisés, l'entité indique la nature des actifs, les risques et avantages auxquels elle reste exposée, le lien entre ces actifs et les passifs associés (restrictions d'utilisation comprises), un tableau des justes valeurs des actifs et des passifs associés et de la position nette lorsque le recours des contreparties est limité aux actifs transférés, et les valeurs comptables des actifs et des passifs associés (ou, en cas d'implication continue, la valeur comptable initiale, la part maintenue au bilan et les passifs associés).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Aube SA a transféré des créances sans les décomptabiliser intégralement. Les actifs transférés ont une valeur comptable de {carrying_transferred} et une juste valeur de {fv_transferred} ; le passif associé a une valeur comptable de {carrying_assoc_liab} et une juste valeur de {fv_assoc_liab}. Le recours du cessionnaire est limité aux actifs transférés (faits du cas). Calculez la position nette à fournir lorsque le recours est limité aux actifs transférés.L3