Actifs sans recours et instruments liés contractuellement

Objectifs pédagogiques

• Analyser, par transparence, un actif sans recours ou une tranche d'instruments liés contractuellement pour décider si ses flux sont SPPI.L4
• Justifier par écrit le jugement porté sur les actifs sans recours et les instruments liés contractuellement à partir des faits du cas.L4

Références normatives

• IFRS 9 §B4.1.16Des flux qualifiés de principal et d'intérêts peuvent ne pas en être lorsque l'actif représente un investissement dans des actifs ou des flux particuliers ; par exemple, des flux qui augmentent avec le trafic d'une route à péage ne sont pas compatibles avec un prêt de base et l'actif ne remplit pas la condition SPPI. Le caractère sans recours et l'analyse par transparence relèvent des par. B4.1.16A et B4.1.17.
• IFRS 9 §B4.1.17Le caractère sans recours d'un actif financier n'empêche pas, en soi, de remplir la condition SPPI : le créancier analyse par transparence le lien entre les actifs ou flux sous-jacents et les flux de l'actif classé, en tenant compte des autres accords contractuels (dette subordonnée ou capitaux propres émis par le débiteur) ; si les conditions donnent d'autres flux ou limitent les flux de façon incompatible avec du principal et des intérêts, la condition n'est pas remplie ; que les sous-jacents soient financiers ou non ne change pas en soi l'analyse. Rédaction issue des modifications de mai 2024 (exercices ouverts à compter du 1er janvier 2026, application anticipée permise), le par. B4.1.16A définissant désormais les caractéristiques sans recours.
• IFRS 9 §B4.1.20Instruments liés contractuellement : dans certaines opérations comportant des caractéristiques sans recours, l'émetteur hiérarchise les paiements entre plusieurs tranches selon une cascade qui crée des concentrations de risque de crédit et répartit les insuffisances de flux de manière disproportionnée ; le porteur d'une tranche applique alors les par. B4.1.21 à B4.1.26 (dont les trois conditions du par. B4.1.21) au lieu du par. B4.1.17. Le par. B4.1.20A écarte les montages de prêt structurés pour renforcer la protection d'un créancier. Rédaction issue des modifications de mai 2024 (exercices ouverts à compter du 1er janvier 2026, application anticipée permise).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Mu SA détient la totalité de l'unique série de titres émise par un véhicule, qui détient des prêts à flux SPPI. Elle se demande si elle doit appliquer l'analyse des instruments liés contractuellement à ces titres. Quelle réponse retenir ?L4