Transfert des risques et avantages

Objectifs pédagogiques

• Déterminer, à partir des faits d'un cas, si l'entité a transféré la quasi-totalité, conservé la quasi-totalité ou ni l'un ni l'autre des risques et avantages d'un actif financier.L2, L3
• Justifier par écrit le jugement porté sur le transfert des risques et avantages à partir des faits du cas.L2, L3

Références normatives

• IFRS 9 §3.2.6Si les droits sont transférés, l'entité évalue d'abord dans quelle mesure elle conserve les risques et avantages de la propriété : (a) transfert de la quasi-totalité : décomptabilisation et comptabilisation séparée des droits et obligations créés ou conservés ; (b) conservation de la quasi-totalité : l'actif reste comptabilisé ; (c) ni l'un ni l'autre : on examine le contrôle — contrôle non conservé : décomptabilisation ; contrôle conservé : l'actif reste comptabilisé dans la mesure de l'implication continue. La norme ne fixe pas de seuil chiffré pour « la quasi-totalité ».
• IFRS 9 §3.2.7L'évaluation des risques et avantages compare l'exposition de l'entité, avant et après le transfert, à la variabilité des montants et du calendrier des flux de trésorerie nets de l'actif transféré : la conservation est illustrée par une vente avec rachat à prix fixe (ou au prix de vente plus un rendement de prêteur), le transfert par une vente assortie d'une seule option de rachat à la juste valeur ou par le transfert d'une quote-part proportionnelle des flux remplissant le par. 3.2.5.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• IFRS 9 fixe un seuil chiffré au-delà duquel l'entité est réputée avoir transféré la quasi-totalité des risques et avantages d'un actif financier.L2
• Lambda SA cède un portefeuille de prêts, mais reste exposée, après la cession, à la même variabilité des montants et du calendrier des flux de trésorerie nets qu'avant. Les droits ont bien été transférés. Quelle conclusion retenir ?L2
• Un dossier résume l'analyse des risques et avantages après un transfert de droits. Quelle phrase est erronée ?L3