Actifs dépréciés et intérêts sur le montant net

Objectifs pédagogiques

• Calculer les produits d'intérêts d'un actif déprécié (étape 3) en appliquant le taux d'intérêt effectif au coût amorti net de la correction de valeur.L2, L3
• Enregistrer les écritures liées aux actifs dépréciés et les intérêts sur le montant net et en mesurer l'effet sur la situation financière, le résultat et les autres éléments du résultat global.L2, L3
• Préparer un papier de travail documentant les actifs dépréciés et les intérêts sur le montant net.L2, L3

Références normatives

• IFRS 9 §5.4.1Produits d'intérêts : méthode du taux d'intérêt effectif appliquée à la valeur comptable brute, sauf (a) pour les actifs dépréciés dès l'acquisition ou l'octroi, auxquels on applique dès l'origine le taux ajusté du risque de crédit sur le coût amorti, et (b) pour les actifs devenus dépréciés ensuite, auxquels on applique, pour les périodes suivantes, le taux d'intérêt effectif au coût amorti (net de la correction de valeur). Le retour à la base brute est régi par le par. 5.4.2.
• IFRS 9 §5.4.2Lorsque l'entité calculait les produits d'intérêts sur le coût amorti selon le par. 5.4.1(b), elle revient, pour les périodes suivantes, à l'application du taux d'intérêt effectif à la valeur comptable brute si le risque de crédit s'améliore de sorte que l'actif n'est plus déprécié et que cette amélioration peut être objectivement rattachée à un événement survenu après l'application du par. 5.4.1(b), par exemple une amélioration de la notation de l'emprunteur.
• IFRS 9 §B5.4.7Un actif peut être déprécié dès sa comptabilisation initiale parce que son risque de crédit est très élevé (et, pour un achat, acquis avec une forte décote) ; les pertes attendues initiales entrent alors dans les flux servant au taux d'intérêt effectif ajusté du risque de crédit. Un risque de crédit élevé à la comptabilisation initiale ne justifie pas, à lui seul, l'application de ce taux ajusté.
• IFRS 9Annexe A (termes du risque de crédit) : un actif financier est déprécié (credit-impaired) lorsqu'un ou plusieurs événements ayant un effet défavorable sur ses flux de trésorerie futurs estimés se sont produits, la définition citant des indices observables (difficultés financières importantes, rupture de contrat comme un défaut ou un retard, concession, faillite probable, disparition d'un marché actif, acquisition avec forte décote) ; une perte de crédit est la différence, actualisée au taux d'intérêt effectif d'origine, entre les flux contractuels dus et les flux que l'entité s'attend à recevoir ; la perte attendue est la moyenne pondérée des pertes de crédit, les risques de défaut servant de pondérations ; la perte à 12 mois est la fraction de la perte sur la durée de vie résultant de défauts possibles dans les 12 mois suivant la date de clôture. L'annexe A ne définit pas le défaut : le par. B5.5.37 renvoie à la définition interne de l'entité, avec une présomption réfutable de défaut au plus tard à 90 jours de retard.
• IFRS 9 §B5.5.37Pour apprécier le risque de défaut, l'entité applique une définition du défaut cohérente avec celle de sa gestion interne du risque de crédit pour l'instrument concerné et tient compte, s'il y a lieu, d'indicateurs qualitatifs (par exemple des clauses financières) ; il existe une présomption réfutable selon laquelle le défaut survient au plus tard lorsque l'actif a 90 jours de retard, sauf informations raisonnables et justifiables justifiant un critère plus tardif ; la définition est appliquée de façon cohérente à tous les instruments, sauf information montrant qu'une autre convient mieux à un instrument particulier.
• IFRS 9 §B5.5.33Pour un actif déprécié à la date de clôture qui n'est pas déprécié dès l'origine, la perte de crédit attendue est mesurée comme la différence entre la valeur comptable brute et la valeur actualisée des flux futurs estimés au taux d'intérêt effectif d'origine ; tout ajustement est comptabilisé en résultat comme gain ou perte de valeur.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Quelles affirmations sur l'actif financier déprécié (credit-impaired) sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L2
• Alba SA détient un prêt déprécié (étape 3) dont la valeur comptable brute est de {gross_amount} et la correction de valeur de {loss_allowance}. Le taux d'intérêt effectif annuel donné par le cas est de {effective_rate}. Calculez le coût amorti net et les produits d'intérêts de la période.L3
• Cobalt SA détient un prêt déprécié (étape 3), évalué au coût amorti, dont la valeur comptable brute est de {gross_amount} et la correction de valeur de {loss_allowance}. Le taux d'intérêt effectif annuel donné par le cas est de {effective_rate}. Convention du cas : les intérêts de la période sont ajoutés à la valeur comptable du prêt. Passez l'écriture des produits d'intérêts de la période.L3
• Tilia SA détient un prêt évalué au coût amorti, devenu déprécié après son octroi (il n'était pas déprécié dès l'origine). Quelles affirmations sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L3