IFRS 15Chapitre 7Leçon 1
Étape 5 (1) : le contrôle et la comptabilisation progressive
Étape 1 / 7Objectifs d'apprentissage
Approfondir+2 approfondissements · +1 exemple · +1 point d’attention
Le produit est comptabilisé quand le client obtient le contrôle de ce qui lui est promis. Dès la passation du contrat, chaque obligation de prestation est classée : remplie progressivement si l'un des trois critères est satisfait (consommation simultanée, actif contrôlé par le client pendant sa création, actif sans autre usage assorti d'un droit exécutoire à paiement), sinon remplie à un moment précis.
25 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Expliquer la notion de contrôle d'un actif et pourquoi le produit suit le transfert du contrôle.
- Appliquer dans l'ordre les trois critères de la comptabilisation progressive à une obligation de prestation.
- Apprécier l'absence d'autre usage (restriction contractuelle substantielle, limitation pratique) et le droit exécutoire à paiement.
- Conclure, à défaut de critère rempli, que l'obligation est remplie à un moment précis, et documenter l'analyse.