IFRS 15Chapitre 11Leçon 1
Vente avec droit de retour et garanties
Étape 1 / 8Objectifs d'apprentissage
Approfondir+3 approfondissements · +1 calcul · +1 point d’attention
Une vente assortie d'un droit de retour ne donne du produit que pour les biens dont le retour n'est pas attendu : le reste devient un passif de remboursement, et l'entité constate un actif pour les produits qu'elle récupérera. Une garantie, elle, n'est une obligation de prestation que si le client peut l'acheter séparément ou si elle fournit un service en plus de l'assurance de conformité ; sinon, elle relève d'IAS 37.
30 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Calculer le produit, le passif de remboursement et l'actif au titre du droit de récupérer les produits d'une vente avec droit de retour.
- Comptabiliser la vente puis la réestimation des retours attendus à la clôture.
- Distinguer un retour, un échange et le retour d'un produit défectueux.
- Qualifier une garantie (assurance de conformité selon IAS 37 ou service distinct) et répartir le prix entre le bien et la garantie de service.