IFRS 15Chapitre 11Leçon 4
Licences de propriété intellectuelle : droit d'accès ou droit d'utilisation
Étape 1 / 8Objectifs d'apprentissage
Approfondir+3 approfondissements · +1 calcul · +1 point d’attention
Une licence donne au client des droits sur la propriété intellectuelle de l'entité. Après avoir vérifié qu'elle est distincte, l'entité détermine si elle accorde un droit d'accès à une propriété intellectuelle qui évolue (produit progressif) ou un droit d'utilisation d'une propriété intellectuelle figée (produit à une date). Les redevances fondées sur les ventes ou l'utilisation suivent une exception : produit au plus tard des deux événements.
25 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Déterminer si une licence est distincte ou si elle forme une obligation de prestation unique avec d'autres biens ou services.
- Qualifier une licence distincte de droit d'accès ou de droit d'utilisation à l'aide des trois critères et en écartant ses attributs.
- Déterminer le moment ou le rythme de comptabilisation du produit de la licence.
- Appliquer l'exception des redevances fondées sur les ventes ou l'utilisation et calculer le produit d'une franchise.