IFRS 15Chapitre 7Leçon 3
Étape 5 (3) : moment précis, acceptation, rachat, consignation, facturation avec livraison différée
Étape 1 / 7Objectifs d'apprentissage
Approfondir+5 approfondissements · +1 calcul · +1 écriture · +1 point d’attention
Quand aucun critère de progressivité n'est rempli, le produit est comptabilisé à la date où le client obtient le contrôle, repérée à l'aide de cinq indicateurs. Cinq situations exigent une analyse particulière : la clause d'acceptation, l'accord de rachat (location, financement ou vente avec droit de retour), la consignation, et la facturation avec livraison différée, qui n'autorise un produit que si quatre critères sont réunis.
35 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Identifier la date du transfert du contrôle à l'aide des cinq indicateurs, sans en tenir un pour décisif à lui seul.
- Déterminer si une clause d'acceptation reporte le transfert du contrôle.
- Qualifier un accord de rachat (contrat à terme, option d'achat, option de vente) en location, financement ou vente avec droit de retour, et chiffrer un financement.
- Reconnaître une consignation et appliquer les quatre critères d'une facturation avec livraison différée.