IFRS 15Chapitre 11Leçon 2
Mandant ou mandataire : qui contrôle le bien ou le service ?
Étape 1 / 8Objectifs d'apprentissage
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Lorsqu'un tiers participe à la fourniture au client, l'entité doit savoir si elle fournit elle-même le bien ou service spécifié (mandant, produit brut) ou si elle se contente de le faire fournir par le tiers (mandataire, commission). Le critère est le contrôle du bien ou service avant son transfert au client, apprécié pour chaque bien ou service spécifié et étayé par des indicateurs.
25 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Identifier les biens ou services spécifiés d'un contrat et expliquer pourquoi l'analyse mandant / mandataire se fait pour chacun d'eux.
- Apprécier si l'entité contrôle le bien ou service spécifié avant son transfert au client, y compris lorsqu'un tiers intervient.
- Utiliser les indicateurs du contrôle (responsabilité principale, risque de stock, latitude de prix) pour étayer la conclusion, en pesant leur pertinence.
- Comptabiliser le produit pour son montant brut (mandant) ou pour la commission nette (mandataire) et passer les écritures.