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IFRS 9Cas pratiques (Étape 3 sur 5)

Cas pratique

Étape 3 sur 5
Dossier professionnelIFRS 9L4 · Expert

Dossier d'un groupe : classement, évaluation, dépréciation et décomptabilisation des instruments financiers (IFRS 9)

10 documents31 travaux≈ 300 min
0 / 33 éléments complétés
Normes
IFRS 9 — Instruments financiers
Niveau d’assistanceEspace libre · situation autonome
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: retirée

Brief

Situation

Brenvane Group SA (entité fictive) clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6. En 20X6, elle a acquis une obligation convertible, accordé un prêt avec commission de montage, acquis une obligation zéro coupon en JVAOCI, constaté la dégradation d'un prêt, cédé des prêts à un fonds avec restrictions et renégocié un prêt bancaire. Le préparateur établit le dossier des instruments financiers, soumis à un réviseur. Simulation pédagogique : la piste de revue du dossier (préparation, notes du réviseur et visa final) est simulée à des fins de démonstration ; elle ne constitue ni une revue réelle ni une validation du contenu.

Votre mission

Dressez le plan du dossier ; classez l'obligation convertible et appréciez l'intention de vente de prêts ; calculez le coût amorti du prêt K et de l'obligation Pavane, leur cumul en AOCI et contrôlez-les par actualisation ; établissez la matrice de provisions, appréciez l'étape du prêt M et calculez les charges de dépréciation ; suivez l'arbre de décomptabilisation pour la cession au fonds ; menez le test des 10 % sur le prêt R ; comptabilisez les six écritures, présentez leur effet sur les états financiers, relevez les points à confirmer et concluez. Un document n'est pas utile et une information manquait.

Vous préparez un dossier complet : pièces, travaux, écritures et conclusion, puis vous confrontez votre travail au corrigé et aux points de revue du dossier.

Situation professionnelle autonome

Comme sur une mission réelle : aucune méthode, aucune liste de contrôle ni indication. Vous identifiez vous-même les enjeux, organisez le travail et défendez votre conclusion.

  • Organisez le travail
  • Documentez chaque point
  • Argumentez la conclusion

Documents

Pièces du dossier

10 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil du groupe et conventions du dossier

Brenvane Group SA (entité fictive) clôt ses comptes consolidés au 31 décembre 20X6. Conventions du dossier : montants en EUR, intérêts et valeurs actualisées arrondis au centime (demi vers le haut) ; les taux d'intérêt effectifs sont donnés ; les taux de perte, probabilités et pourcentages sont des données du dossier et non des règles ; Conventions du dossier (hypothèses pédagogiques, non imposées par IFRS 9) : la perte attendue du prêt M est calculée comme exposition × probabilité de défaut × perte en cas de défaut, sans actualisation, et les commissions de 2 000 EUR sur l'obligation convertible évaluée à la juste valeur par le résultat sont comptabilisées en charges ; les écarts sont exprimés en pourcentage ; les écritures sont illustratives.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Facteur de conversion en pourcentage (100)100 %
Juste valeur initiale de l'obligation convertible Ostrel400 000,00 €
Commissions sur l'obligation convertible2 000,00 €
Trésorerie payée pour l'obligation convertible402 000,00 €
Principal versé du prêt K800 000,00 €
Commission de montage intégrale perçue (prêt K)20 000,00 €
Frais directs de dossier (prêt K)1 536,81 €
Coupon annuel contractuel (prêt K)34 000,00 €
Taux d'intérêt effectif du prêt K5,5 %
Dernier flux contractuel du prêt K834 000,00 €
Nombre de périodes entre le 31 décembre 20X6 et le dernier flux1 unité
Coût d'acquisition de l'obligation Pavane500 000,00 €
Montant remboursé à l'échéance (Pavane)540 800,00 €
Taux d'intérêt effectif de l'obligation Pavane4 %
Juste valeur de l'obligation Pavane au 31 décembre 20X6531 000,00 €
Nombre de périodes restant à courir au 31 décembre 20X6 (Pavane)1 unité
Solde de la tranche 1600 000,00 €
Pertes historiques de la tranche 12 400,00 €
Créances historiques de la tranche 1600 000,00 €
Solde de la tranche 2200 000,00 €
Pertes historiques de la tranche 26 000,00 €
Créances historiques de la tranche 2200 000,00 €
Solde de la tranche 380 000,00 €
Pertes historiques de la tranche 310 000,00 €
Créances historiques de la tranche 340 000,00 €
Correction de valeur d'ouverture des créances commerciales25 000,00 €
Exposition en cas de défaut (prêt M)900 000,00 €
Perte en cas de défaut (prêt M)40 %
Correction de valeur d'ouverture à 12 mois (prêt M)4 000,00 €
Probabilité de défaut sur la durée résiduelle du prêt M à la clôture5 %
Valeur comptable du prêt R1 000 000,00 €
Flux restant des conditions d'origine (prêt R)1 102 500,00 €
Taux d'intérêt effectif d'origine du prêt R5 %
Nombre de périodes du flux d'origine (prêt R)2 unités
Flux des nouvelles conditions (prêt R)1 230 000,00 €
Nombre de périodes du flux des nouvelles conditions (prêt R)3 unités
Commission nette payée à la banque (prêt R)5 000,00 €
Pourcentage du test quantitatif de la norme (donnée du test)10 %
Émissions évaluées (tonnes)41 000 unités

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer10

  • Profil du groupe et conventions du dossier

  • Obligation convertible Ostrel détenue et portefeuille de prêts

  • Prêt K accordé à Dorsel Énergie

  • Obligation zéro coupon Pavane (portefeuille JVAOCI)

  • Créances commerciales : balance âgée, historique et correction de valeur

  • Prêt M à Calvane Logistique

  • Cession de prêts à un fonds avec restrictions

  • Note du comité de crédit sur le prêt M

  • Renégociation du prêt bancaire R

  • Rapport de développement durable

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Espace de travail

      Programme de travail

      Organisez librement votre travail : traitez chaque point, puis argumentez votre conclusion.

      1. Travail 1Analyse

        Dressez le plan du dossier : classement, coût amorti et juste valeur, dépréciation, décomptabilisation et modification, avec les jugements à documenter.

      2. Travail 2Analyse

        L'obligation convertible détenue contient-elle un dérivé à séparer ? Testez les flux de l'ensemble et retenez la catégorie.

      3. Travail 3Calcul

        Calculez la valeur initiale de l'obligation convertible.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la valeur initiale de l'obligation convertible.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      4. Travail 4Jugement professionnel

        L'intention exprimée de vendre quelques prêts impose-t-elle un reclassement du portefeuille de prêts ?

      5. Travail 5Calcul

        Calculez le montant initial net du prêt K.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le montant initial net du prêt K.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      6. Travail 6Calcul

        Calculez les intérêts de 20X6 du prêt K et de l'obligation Pavane.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez les intérêts de 20X6 du prêt K et de l'obligation Pavane.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Intérêts de 20X6 de l'obligation Pavane

      7. Travail 7Calcul

        Calculez les valeurs comptables de clôture du prêt K et de l'obligation Pavane.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez les valeurs comptables de clôture du prêt K et de l'obligation Pavane.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Coût amorti de l'obligation Pavane au 31 décembre 20X6

      8. Travail 8Calcul

        Contrôlez ces valeurs en actualisant au taux d'intérêt effectif le flux restant de chaque instrument.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Contrôlez ces valeurs en actualisant au taux d'intérêt effectif le flux restant de chaque instrument.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Valeur actualisée du remboursement de l'obligation Pavane

      9. Travail 9Calcul

        Calculez le cumul en AOCI de l'obligation Pavane.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le cumul en AOCI de l'obligation Pavane.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      10. Travail 10Analyse

        Quelle approche s'applique aux créances commerciales et quelles sont les entrées de la matrice de provisions ?

      11. Travail 11Calcul

        Calculez le taux de perte historique de chaque tranche.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le taux de perte historique de chaque tranche.

        1. %
        2. %
        3. %

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Taux de perte historique de la tranche 3

      12. Travail 12Calcul

        Calculez la correction de valeur de chaque tranche.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la correction de valeur de chaque tranche.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Correction de valeur de la tranche 3

      13. Travail 13Calcul

        Calculez la correction de valeur totale de la matrice.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la correction de valeur totale de la matrice.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      14. Travail 14Jugement professionnel

        Le prêt M a-t-il subi une hausse importante du risque de crédit ? Quelle information manquait et comment l'avez-vous obtenue ?

      15. Travail 15Calcul

        Calculez la perte attendue du prêt M (exposition × probabilité de défaut × perte en cas de défaut).

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la perte attendue du prêt M (exposition × probabilité de défaut × perte en cas de défaut).

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Perte attendue du prêt M

      16. Travail 16Calcul

        Calculez la charge de dépréciation des créances commerciales et du prêt M.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez la charge de dépréciation des créances commerciales et du prêt M.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Charge de dépréciation du prêt M

      17. Travail 17Jugement professionnel

        Suivez l'arbre de décision pour la cession de prêts au fonds (risques et avantages, contrôle) et concluez.

      18. Travail 18Calcul

        Calculez les valeurs actualisées du flux d'origine et du flux modifié du prêt R au taux d'intérêt effectif d'origine.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez les valeurs actualisées du flux d'origine et du flux modifié du prêt R au taux d'intérêt effectif d'origine.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Valeur actualisée du flux modifié du prêt R

      19. Travail 19Calcul

        Calculez l'écart des valeurs actualisées, commission nette comprise.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez l'écart des valeurs actualisées, commission nette comprise.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      20. Travail 20Calcul

        Calculez le seuil de 10 % de la valeur actualisée d'origine.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez le seuil de 10 % de la valeur actualisée d'origine.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      21. Travail 21Calcul

        Calculez l'écart relatif en pourcentage de la valeur actualisée d'origine.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Calculez l'écart relatif en pourcentage de la valeur actualisée d'origine.

        1. %

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      22. Travail 22Jugement professionnel

        La modification du prêt R est-elle substantielle d'après le test quantitatif ? Que reste-t-il au jugement ?

      23. Travail 23Écritures

        Comptabilisez l'acquisition de l'obligation convertible.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        3. Ligne 3

        TotauxDébit0Crédit0

      24. Travail 24Écritures

        Comptabilisez les intérêts de 20X6 du prêt K.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      25. Travail 25Écritures

        Comptabilisez l'encaissement du coupon de 20X6 du prêt K.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      26. Travail 26Écritures

        Comptabilisez la réévaluation de l'obligation Pavane en JVAOCI.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      27. Travail 27Écritures

        Comptabilisez la dotation de la correction de valeur des créances commerciales.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      28. Travail 28Écritures

        Comptabilisez la dotation de la correction de valeur du prêt M.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      29. Travail 29Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet cumulé des six écritures sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €
        4. €

        Contrôles

        • 0 / 4 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      30. Travail 30Analyse

        Quels points restent à justifier ou à confirmer avant la revue (notes ouvertes, hypothèses, conventions) ?

      31. Travail 31Conclusion

        Rédigez la conclusion du dossier.

      Revue du dossier

      Points relevés lors de la revue de ce dossier : lisez-les comme le ferait le préparateur.

      Notes de revue

      • BloquanteRésolueNote du réviseur (bloquante) : justifier l'étape 2 du prêt M par la comparaison des risques de défaut
      • Non bloquanteOuverteNote du réviseur : préciser les flux inclus dans le test des 10 % et les éléments qualitatifs examinés

      Demandes d'information

      • ObtenueDemande au comité de crédit : probabilité de défaut du prêt M à la clôture
      • Hypothèse documentéeHypothèse documentée : aucun ajustement prospectif des taux de la matrice

      Liste de finalisation

      • Classement et test des flux de chaque instrument documentésFait
      • Échéanciers du coût amorti rapprochés des flux contractuelsFait
      • Matrice de provisions et étape du prêt M justifiéesFait
      • Arbre de décomptabilisation et test des 10 % menésFait
      • Écritures équilibrées et incidence sur les états financiers établieFait
      • Hypothèse sans ajustement prospectif à confirmer par le réviseurÀ revoir

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 33).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

      Références normatives

      • IFRS 9 §4.1.2
      • IFRS 9 §4.1.2A
      • IFRS 9 §B4.1.7B
      • IFRS 9 §5.4.1
      • IFRS 9 §B5.4.1
      • IFRS 9
      • IFRS 9 §4.4.1
      • IFRS 9 §B4.4.1
      • IFRS 9 §5.5.3
      • IFRS 9 §5.5.5
      • IFRS 9
      • IFRS 9 §5.5.9
      • IFRS 9 §5.5.11
      • IFRS 9 §5.5.15
      • IFRS 9 §3.2.6
      • IFRS 9 §3.3.2
      • IFRS 9 §B3.3.6