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IFRS 9Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIFRS 9 — Instruments financiersL1 · L2 · L3 · L4

Décision de classement d'un actif financier : modèle économique, test des flux contractuels, option de juste valeur, élection sur actions et évaluation initiale

10 missions10 sections60 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Décrivez l'instrument et ses clauses, rassemblez les preuves du modèle économique et de l'historique de ventes, appréciez les flux contractuels (principal et intérêts), documentez l'option de juste valeur ou l'élection sur actions le cas échéant, retenez la catégorie, calculez la valeur initiale puis préparez l'écriture et la note. Les montants sont des données du cas ; le modèle économique et les flux sont des jugements, sans seuil imposé par la norme.

10 sections · 33 blocs · 1 calcul · 4 écritures

  • IFRS 9 §4.1.2
  • IFRS 9 §4.1.2A
  • IFRS 9 §4.1.4
  • IFRS 9 §4.1.5
  • IFRS 9 §5.7.5
  • IFRS 9 §B4.1.1
  • IFRS 9 §B4.1.2C
  • IFRS 9 §B4.1.7B
  • IFRS 9 §B4.1.9D
  • IFRS 9 §B4.1.12
  • IFRS 9 §5.1.1

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

10 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Classement et première évaluation d'un portefeuille de placements : modèle économique, test des flux contractuels, élection sur actions et coûts de transaction
Tâches du cas documentées ici
  • Classez les obligations Corvane (A) : appréciez le modèle économique et les flux contractuels, puis retenez la catégorie.
  • Classez les actions Norvelle (B) et la note structurée Eurolink (D).
  • Classez la participation Sablon (C) et précisez l'effet de l'élection sur la présentation des variations de juste valeur.
  • Calculez la valeur initiale de chaque instrument à la comptabilisation.
  • Calculez la variation de juste valeur de la participation Sablon (C) à comptabiliser à la clôture.
  • Comptabilisez l'acquisition des obligations Corvane (A).
  • Comptabilisez l'acquisition des actions Norvelle (B).
  • Comptabilisez la réévaluation de la participation Sablon (C) au 31 décembre 20X6.
1

Faits et données

Entrées

  • Instrument et clauses contractuelles : principal, intérêts, remboursement anticipé, absence de recours, indexations

    Texte

    FIXED_COUPON_BULLET_BOND

  • Nature de l'instrument examiné

    Choix

    Titre de créance

    Titre de créance / Prêt ou portefeuille de prêts / Placement en instruments de capitaux propres / Instrument structuré ou hybride / Tranche d'une structure de titrisation

  • Preuves du modèle économique : reporting aux dirigeants, gestion des risques, rémunération des gestionnaires

    Texte

    COLLECTION_OBJECTIVE_DOCUMENTED

  • Historique et attentes de ventes : fréquence, valeur, calendrier et raisons

    Texte

    FEW_SALES_AFTER_CREDIT_DETERIORATION

  • Juste valeur à la comptabilisation initiale

    Nombre

    1 980 000

  • Coûts de transaction directement attribuables, ajoutés à la valeur initiale (instrument non évalué à la JVR)

    Nombre

    12 000

  • Montant porté à l'actif : actif au coût amorti (juste valeur plus coûts de transaction)

    Nombre

    1 992 000

  • Juste valeur portée à l'actif : instrument à la JVR

    Nombre

  • Coûts de transaction comptabilisés en charges : instrument à la JVR

    Nombre

  • Trésorerie payée : juste valeur plus coûts de transaction

    Nombre

  • Variation de juste valeur d'un placement en actions avec élection (en autres éléments du résultat global)

    Nombre

  • Juste valeur à la date de reclassement

    Nombre

  • Valeur comptable avant reclassement

    Nombre

  • Écart de juste valeur constaté au reclassement

    Nombre

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (contrat, procès-verbaux de gestion, rapports aux dirigeants, évaluation)

    PiècesRequis

3

Analyse du classement

Analyse

IFRS 9 §4.1.2IFRS 9 §4.1.2AIFRS 9 §B4.1.7B

  • Points examinés : classement des actifs financiers

    Liste de contrôleRequis

    • Objectif du modèle économique identifié : collecte des flux contractuels, collecte et vente, ou autre ; la détention jusqu'à l'échéance n'est pas exigée
    • Ensemble des preuves examiné : reporting aux dirigeants, gestion des risques, rémunération des gestionnaires
    • Ventes appréciées (fréquence, valeur, calendrier, raisons, attentes) sans seuil imposé par la norme
    • Flux contractuels appréciés : principal (juste valeur initiale) et intérêts (valeur temps, risque de crédit, risques et coûts d'un prêt de base, marge)
    • Clauses particulières examinées : valeur temps modifiée, remboursement anticipé, indexation sans rapport avec un prêt de base
    • Option de juste valeur : conditions de la désignation irrévocable à l'origine vérifiées (non-concordance comptable)
    • Élection sur actions : placement non détenu à des fins de transaction, élection irrévocable instrument par instrument à l'origine
    • Portefeuille géré en juste valeur ou détenu à des fins de transaction : non détenu pour collecter les flux ; instruments de capitaux propres à la JVR par défaut
4

Valeur initiale de l'actif

Calculs

IFRS 9 §5.1.1

  • Valeur initiale (juste valeur plus coûts de transaction directement attribuables, hors instrument à la JVR)

    CalculRequis

    1 992 000

    Juste valeur à la comptabilisation initiale ; Coûts de transaction directement attribuables, ajoutés à la valeur initiale (instrument non évalué à la JVR)

5

Écritures illustratives

Écritures

  • Écriture : actif au coût amorti

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Actif financier au coût amorti1 992 000
    Trésorerie payée1 992 000

  • Écriture : actif à la JVR avec coûts en charges

    Écriture

    Débit Actif financier à la JVR ← Juste valeur portée à l'actif : instrument à la JVR ; Débit Coûts de transaction en charges ← Coûts de transaction comptabilisés en charges : instrument à la JVR ; Crédit Trésorerie payée ← Trésorerie payée : juste valeur plus coûts de transaction

  • Écriture : réévaluation d'un placement en actions avec élection

    Écriture

    Débit Placement en actions (élection AOCI) ← Variation de juste valeur d'un placement en actions avec élection (en autres éléments du résultat global) ; Crédit Réserve d'AOCI sur actions (sans recyclage) ← Variation de juste valeur d'un placement en actions avec élection (en autres éléments du résultat global)

  • Écriture : reclassement du coût amorti vers la JVR

    Écriture

    Débit Actif financier à la JVR (juste valeur) ← Juste valeur à la date de reclassement ; Crédit Actif financier au coût amorti (sortie) ← Valeur comptable avant reclassement ; Crédit Gain de juste valeur en résultat ← Écart de juste valeur constaté au reclassement

6

Jugements : modèle économique, flux contractuels, option de juste valeur

Jugement

IFRS 9 §4.1.2IFRS 9 §4.1.2AIFRS 9 §B4.1.7B

  • Modèle économique retenu

    JugementRequis

    Collecte des flux contractuels

    Collecte des flux contractuels / Collecte des flux et vente / Autre modèle (négociation, gestion en juste valeur, ou sans objet)

    Jugement professionnel : le modèle économique se déduit des activités menées pour atteindre l'objectif ; la norme ne fixe aucun seuil de ventes au-delà duquel le modèle de collecte est écarté, et des ventes liées à la détérioration du risque de crédit restent compatibles avec la collecte.

  • Justification : preuves retenues, ventes et raisons

    Texte

    COLLECTION_OBJECTIVE_DOCUMENTED

  • Flux contractuels : principal et intérêts uniquement

    JugementRequis

    Flux uniquement de principal et d'intérêts

    Flux uniquement de principal et d'intérêts / Flux autres que du principal et des intérêts (ou sans objet)

    Jugement professionnel : le principal est la juste valeur initiale et peut varier au cours de la vie ; des clauses exposant les flux à des risques ou à une volatilité sans rapport avec un prêt de base, par exemple les cours d'actions, ne donnent pas des flux de principal et d'intérêts.

  • Justification : clauses analysées et conclusion

    Texte

    PRINCIPAL_AND_INTEREST_ONLY

  • Option de juste valeur ou élection sur actions

    JugementRequis

    Aucune désignation ni élection

    Aucune désignation ni élection / Désigné à la JVR (non-concordance comptable) / Élection d'une présentation en AOCI (placement en actions)

    Jugement professionnel : la désignation à la JVR est irrévocable et subordonnée à une réduction significative d'une non-concordance comptable ; l'élection sur actions est irrévocable, instrument par instrument, pour un placement non détenu à des fins de transaction.

  • Justification : condition de la désignation ou de l'élection

    Texte

    NO_ACCOUNTING_MISMATCH

  • Catégorie d'évaluation retenue

    ChoixRequis

    Coût amorti

    Coût amorti / Juste valeur par les autres éléments du résultat global (titre de créance) / Juste valeur par le résultat / Juste valeur par les autres éléments du résultat global (élection sur actions)

7

Effet sur les états financiers

Impact états financiers

  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

8

Éléments à documenter pour la note sur le classement

Annexe

IFRS 9 §4.1.2IFRS 9 §4.1.2A

  • Points à renseigner dans la note (les informations à fournir relèvent d'IFRS 7)

    Liste de contrôleRequis

    • Catégories d'évaluation utilisées et instruments concernés
    • Désignations irrévocables à la juste valeur par le résultat listées
    • Jugement sur le modèle économique résumé sans seuil présenté comme imposé
    • Élections sur actions listées, avec le fait qu'elles sont irrévocables

  • Projet de note : classement des actifs financiers

    Texte

9

Conclusion

Conclusion

  • Modèle économique, flux contractuels, catégorie retenue, valeur initiale et écriture soumis au réviseur

    ConclusionRequis

10

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce workpaper

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Catégorie retenueOK
  • Écriture au coût amorti équilibréeOK
  • Écriture à la JVR équilibréeNon évalué
  • Écriture sur actions équilibréeNon évalué
  • Écriture de reclassement équilibréeNon évalué
Actif
0
Passif
0
Résultat
0
OCI
0
Capitaux propres
0