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IFRS 9Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIFRS 9 — Instruments financiersL2 · L3 · L4

Dépréciation : étape de chaque instrument, hausse importante du risque de crédit, perte attendue par scénarios ou par probabilité de défaut, matrice de provisions et rapprochement de la correction de valeur

10 missions10 sections90 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Décrivez l'instrument, établissez son étape (12 mois, durée de vie, déprécié) ou l'approche simplifiée, documentez les jugements sur la hausse importante du risque, les scénarios et la définition du défaut, mesurez la perte attendue (scénarios, probabilité de défaut × perte en cas de défaut × exposition, ou matrice de provisions), calculez la charge, rapprochez la correction de valeur et préparez les écritures et la note. Les taux, probabilités et informations prospectives sont des données du cas, jamais des règles de la norme.

10 sections · 69 blocs · 17 calculs · 4 écritures

  • IFRS 9 §5.5.3
  • IFRS 9 §5.5.5
  • IFRS 9 §5.5.8
  • IFRS 9 §5.5.9
  • IFRS 9 §5.5.11
  • IFRS 9 §5.5.15
  • IFRS 9 §5.5.17
  • IFRS 9 §5.4.1
  • IFRS 9
  • IFRS 9 §B5.5.35

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

10 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Dépréciation d'un groupe : matrice de provisions des créances clients, étapes 1 à 3 d'un prêt et perte pondérée par scénarios
Tâches du cas documentées ici
  • Quelle approche s'applique aux créances commerciales et la matrice de provisions est-elle admise ?
  • Calculez le taux de perte historique de chaque tranche.
  • Calculez la correction de valeur de chaque tranche avec les taux retenus.
  • Calculez la correction de valeur totale de la matrice.
  • Le prêt X a-t-il subi une hausse importante du risque de crédit ? Retenez l'étape et justifiez.
  • Calculez la perte de crédit attendue du prêt X pondérée par les scénarios.
  • Calculez la charge de dépréciation de l'exercice pour les créances commerciales et pour le prêt X.
  • Rapprochez la correction de valeur des créances commerciales (ouverture, dotation, sorties, clôture).
  • Le prêt Y est-il déprécié ? Quelle est la base de calcul de ses intérêts ?
  • Calculez le coût amorti net du prêt Y.
  • Calculez les intérêts de 20X6 du prêt Y.
  • Le prêt W doit-il revenir à une mesure à 12 mois ?
  • Calculez la perte attendue à 12 mois du prêt W (exposition × probabilité de défaut × perte en cas de défaut).
  • Calculez le montant de la reprise de correction de valeur du prêt W.
  • L'obligation Helvana peut-elle être mesurée à 12 mois au seul motif qu'elle est de catégorie investissement ?
  • Comptabilisez la dotation de l'exercice pour les créances commerciales.
  • Comptabilisez la sortie de la créance Davane.
  • Comptabilisez la dotation du prêt X.
  • Comptabilisez les intérêts du prêt Y.
  • Comptabilisez la reprise de correction de valeur du prêt W.
1

Faits et données

Entrées

  • Instrument : nature, solde, échéance, notation ou retard de paiement, sûretés

    Texte

  • Informations sur le risque de crédit à l'origine et à la clôture (raisonnables et justifiables, sans coût ni effort excessif)

    Texte

  • Historique de pertes par tranche et informations prospectives retenues

    Texte

  • Solde de la tranche d'ancienneté 1

    Nombre

    1 000 000

  • Pertes historiques de la tranche 1

    Nombre

    5 000

  • Créances historiques de la tranche 1

    Nombre

    1 000 000

  • Taux de perte retenu pour la tranche 1 (historique ajusté des informations prospectives)

    Nombre

    0,5 %

  • Solde de la tranche d'ancienneté 2

    Nombre

    400 000

  • Pertes historiques de la tranche 2

    Nombre

    8 000

  • Créances historiques de la tranche 2

    Nombre

    400 000

  • Taux de perte retenu pour la tranche 2 (historique ajusté des informations prospectives)

    Nombre

    2 %

  • Solde de la tranche d'ancienneté 3

    Nombre

    150 000

  • Pertes historiques de la tranche 3

    Nombre

    12 000

  • Créances historiques de la tranche 3

    Nombre

    200 000

  • Taux de perte retenu pour la tranche 3 (historique ajusté des informations prospectives)

    Nombre

    7 %

  • Solde de la tranche d'ancienneté 4

    Nombre

    50 000

  • Pertes historiques de la tranche 4

    Nombre

    20 000

  • Créances historiques de la tranche 4

    Nombre

    50 000

  • Taux de perte retenu pour la tranche 4 (historique ajusté des informations prospectives)

    Nombre

    40 %

  • Facteur de conversion en pourcentage (100)

    Nombre

    100 %

  • Correction de valeur d'ouverture

    Nombre

    36 000

  • Correction de valeur de clôture mesurée

    Nombre

    43 500

  • Sorties de l'exercice imputées sur la correction de valeur

    Nombre

    6 000

  • Correction de valeur de clôture selon le rapprochement de référence (contrôle)

    Nombre

    43 500

  • Scénarios : perte de crédit (actualisée) et probabilité (%)

    Tableau

  • Exposition en cas de défaut

    Nombre

  • Probabilité de défaut sur la période retenue (%)

    Nombre

  • Perte en cas de défaut (%)

    Nombre

  • Valeur comptable brute de l'actif déprécié

    Nombre

  • Correction de valeur de l'actif déprécié

    Nombre

  • Taux d'intérêt effectif de l'actif déprécié (%)

    Nombre

  • Dotation à la correction de valeur comptabilisée en résultat

    Nombre

    13 500

  • Reprise de la correction de valeur comptabilisée en résultat

    Nombre

  • Montant sorti de l'actif et imputé sur la correction de valeur

    Nombre

    6 000

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (balance âgée, historique de pertes, notations, scénarios de la direction)

    PiècesRequis

3

Analyse de l'étape et de l'approche

Analyse

IFRS 9 §5.5.3IFRS 9 §5.5.5IFRS 9 §5.5.9IFRS 9 §5.5.11IFRS 9 §5.5.15IFRS 9 §5.4.1IFRS 9

  • Points examinés : étape, approche et mesure de la perte attendue

    Liste de contrôleRequis

    • Approche retenue : générale par étapes, ou simplifiée (perte sur la durée de vie, sans étapes) pour les créances commerciales
    • Hausse importante appréciée en comparant le risque de défaut à la clôture et à l'origine (non la variation du montant de perte attendue), sans seuil imposé
    • Présomption réfutable de plus de 30 jours de retard examinée, avec les éléments qui la réfutent le cas échéant
    • Événements ayant un effet défavorable sur les flux futurs estimés (actif déprécié), sans que le seul risque élevé à l'origine suffise
    • Définition du défaut fixée par l'entité (cohérente avec sa gestion interne du risque de crédit, présomption réfutable des 90 jours de retard) et appliquée de façon cohérente
    • Étape 1 : perte attendue à 12 mois (fraction de la perte sur la durée de vie résultant de défauts possibles dans les 12 mois)
    • Étapes 2 et 3 : perte attendue sur la durée de vie, montant non biaisé pondéré par les probabilités
    • Matrice de provisions : taux par tranche d'ancienneté issus de l'historique, ajustés des informations prospectives (méthode non obligatoire)
    • Actif déprécié : intérêts au taux effectif sur le coût amorti, net de la correction de valeur
4

Calculs de la perte attendue et de la correction de valeur

Calculs

IFRS 9 §5.5.3IFRS 9 §5.5.5IFRS 9 §5.5.15IFRS 9 §5.4.1

  • Taux de perte historique de la tranche 1 (pertes / créances, en %)

    Calcul

    0,5 %

    Pertes historiques de la tranche 1 ; Facteur de conversion en pourcentage (100) ; Créances historiques de la tranche 1

  • Taux de perte historique de la tranche 2 (pertes / créances, en %)

    Calcul

    2 %

    Pertes historiques de la tranche 2 ; Facteur de conversion en pourcentage (100) ; Créances historiques de la tranche 2

  • Taux de perte historique de la tranche 3 (pertes / créances, en %)

    Calcul

    6 %

    Pertes historiques de la tranche 3 ; Facteur de conversion en pourcentage (100) ; Créances historiques de la tranche 3

  • Taux de perte historique de la tranche 4 (pertes / créances, en %)

    Calcul

    40 %

    Pertes historiques de la tranche 4 ; Facteur de conversion en pourcentage (100) ; Créances historiques de la tranche 4

  • Correction de valeur de la tranche 1 (solde × taux)

    Calcul

    5 000

    Solde de la tranche d'ancienneté 1 ; Taux de perte retenu pour la tranche 1 (historique ajusté des informations prospectives)

  • Correction de valeur de la tranche 2 (solde × taux)

    Calcul

    8 000

    Solde de la tranche d'ancienneté 2 ; Taux de perte retenu pour la tranche 2 (historique ajusté des informations prospectives)

  • Correction de valeur de la tranche 3 (solde × taux)

    Calcul

    10 500

    Solde de la tranche d'ancienneté 3 ; Taux de perte retenu pour la tranche 3 (historique ajusté des informations prospectives)

  • Correction de valeur de la tranche 4 (solde × taux)

    Calcul

    20 000

    Solde de la tranche d'ancienneté 4 ; Taux de perte retenu pour la tranche 4 (historique ajusté des informations prospectives)

  • Correction de valeur totale de la matrice de provisions

    Calcul

    43 500

    Correction de valeur de la tranche 1 (solde × taux) ; Correction de valeur de la tranche 2 (solde × taux) ; Correction de valeur de la tranche 3 (solde × taux) ; Correction de valeur de la tranche 4 (solde × taux)

  • Perte de crédit attendue pondérée par les scénarios

    Calcul

    Scénarios : perte de crédit (actualisée) et probabilité (%)

  • Étape 1 : exposition × probabilité de défaut

    Calcul

    Exposition en cas de défaut ; Probabilité de défaut sur la période retenue (%)

  • Étape 2 : résultat de l'étape 1 × perte en cas de défaut (perte attendue)

    Calcul

    Étape 1 : exposition × probabilité de défaut ; Perte en cas de défaut (%)

  • Coût amorti net (valeur brute moins correction de valeur)

    Calcul

    0

    Valeur comptable brute de l'actif déprécié ; − Correction de valeur de l'actif déprécié

  • Intérêts de l'actif déprécié (coût amorti net × taux effectif)

    Calcul

    Coût amorti net (valeur brute moins correction de valeur) ; Taux d'intérêt effectif de l'actif déprécié (%)

  • Charge de dépréciation de la période (clôture moins ouverture plus sorties)

    Calcul

    13 500

    Correction de valeur de clôture mesurée ; − Correction de valeur d'ouverture ; Sorties de l'exercice imputées sur la correction de valeur

  • Correction de valeur de clôture (ouverture plus dotation moins sorties)

    Calcul

    43 500

    Correction de valeur d'ouverture ; Charge de dépréciation de la période (clôture moins ouverture plus sorties) ; − Sorties de l'exercice imputées sur la correction de valeur ; Correction de valeur de clôture selon le rapprochement de référence (contrôle)

  • Écart de contrôle du rapprochement de la correction de valeur

    Calcul

    0

    Correction de valeur d'ouverture ; Charge de dépréciation de la période (clôture moins ouverture plus sorties) ; − Sorties de l'exercice imputées sur la correction de valeur ; Correction de valeur de clôture selon le rapprochement de référence (contrôle)

5

Écritures illustratives

Écritures

  • Écriture : dotation à la correction de valeur

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Charge de dépréciation13 500
    Correction de valeur pour pertes attendues13 500

  • Écriture : reprise de la correction de valeur

    Écriture

    Débit Correction de valeur pour pertes attendues ← Reprise de la correction de valeur comptabilisée en résultat ; Crédit Reprise de dépréciation en résultat ← Reprise de la correction de valeur comptabilisée en résultat

  • Écriture : sortie d'une créance imputée sur la correction de valeur

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Correction de valeur pour pertes attendues6 000
    Créance commerciale sortie6 000

  • Écriture : intérêts d'un actif déprécié

    Écriture

    Débit Actif financier au coût amorti ← Intérêts de l'actif déprécié (coût amorti net × taux effectif) ; Crédit Produits d'intérêts ← Intérêts de l'actif déprécié (coût amorti net × taux effectif)

6

Jugements : hausse importante du risque, scénarios, défaut

Jugement

IFRS 9 §5.5.3IFRS 9 §5.5.9IFRS 9 §5.5.11IFRS 9

  • Étape ou approche retenue

    ChoixRequis

    Approche simplifiée : perte sur la durée de vie, sans étapes

    Étape 1 : perte attendue à 12 mois / Étape 2 : perte attendue sur la durée de vie / Étape 3 : actif déprécié / Approche simplifiée : perte sur la durée de vie, sans étapes

  • Hausse importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale

    JugementRequis

    Sans objet (approche simplifiée ou actif déprécié)

    Hausse importante identifiée / Pas de hausse importante / Sans objet (approche simplifiée ou actif déprécié)

    Jugement professionnel : « importante » n'est pas défini par la norme ; l'appréciation est relative, fondée sur le risque de défaut et sur des informations raisonnables et justifiables ; plus de 30 jours de retard fait présumer une hausse importante, présomption réfutable.

  • Justification : indicateurs retenus, comparaison des risques de défaut, présomption de 30 jours

    Texte

    SIMPLIFIED_APPROACH_NO_STAGES

  • Scénarios et informations prospectives

    JugementRequis

    Taux historiques ajustés des informations prospectives

    Plusieurs scénarios pondérés par leur probabilité / Taux historiques ajustés des informations prospectives / Aucun ajustement justifié

    Jugement professionnel : la perte attendue est un montant non biaisé, pondéré par les probabilités, reflétant la valeur temps et des informations raisonnables et justifiables sur le passé, le présent et les prévisions ; les scénarios et leurs probabilités sont des données du cas.

  • Justification : scénarios, probabilités, informations prospectives et valeur temps

    Texte

    BUCKET_3_RATE_RAISED_FOR_CONDITIONS

  • Définition du défaut retenue

    JugementRequis

    Sans objet

    Définition de l'entité appliquée / Sans objet

    Jugement professionnel : l'entité retient une définition du défaut et l'applique de manière cohérente avec sa gestion interne du risque de crédit.

  • Justification : définition du défaut et cohérence avec la gestion du risque

    Texte

    NO_DEFAULT_DEFINITION_NEEDED

7

Effet sur les états financiers

Impact états financiers

  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

8

Éléments à documenter pour la note sur la dépréciation

Annexe

IFRS 9 §5.5.9

  • Points à renseigner dans la note (les informations à fournir relèvent d'IFRS 7)

    Liste de contrôleRequis

    • Rapprochement de la correction de valeur (ouverture, dotation, reprise, sorties, clôture) présenté
    • Base de mesure par étape et critères de hausse importante exposés
    • Hypothèses, scénarios et informations prospectives résumés, sans les présenter comme des règles

  • Projet de note : correction de valeur pour pertes de crédit attendues

    Texte

9

Conclusion

Conclusion

  • Étape ou approche, perte attendue, correction de valeur, charge, jugements et écritures soumis au réviseur

    ConclusionRequis

10

Références normatives

Références

  • Références normatives citées dans ce workpaper

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Étape ou approche retenueOK
  • Écriture de dotation équilibréeOK
  • Écriture de reprise équilibréeNon évalué
  • Écriture de sortie équilibréeOK
  • Écriture d'intérêts équilibréeNon évalué
Actif
-13 500
Passif
0
Résultat
-13 500
OCI
0
Capitaux propres
-13 500