CERTYNEX IFRS ACADEMY

Un collaborateur écrit : « Zéphyr SA détient 10 % d'une coentreprise dont les décisions sur les activités pertinentes exigent l'accord des deux autres parties, mais pas le sien (donnée du cas) ; Zéphyr est donc coentrepreneur au même titre qu'elles. » Quelle est l'erreur de ce raisonnement ?

Il oublie que la qualité de coentrepreneur revient à la partie qui détient le pourcentage le plus élevé, les autres parties étant écartées de la coentreprise.

Il oublie que l'accord de deux parties suffit à créer le contrôle conjoint de la troisième, qui en bénéficie par ricochet sur ses propres décisions.

Il qualifie de coentrepreneur une partie dont le consentement n'est pas requis, alors qu'elle participe à la coentreprise sans exercer le contrôle conjoint.

Il ignore que la qualité de coentrepreneur dépend de la durée de détention de la participation plutôt que de l'exigence de consentement aux décisions.