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CalculExpertVariante — groupe VG.IFRS16.000801Publié

Question · Cession-bail : le transfert est une vente

Le groupe hôtelier Solvène vend un hôtel à une foncière pour 4 000 000, prix égal à la juste valeur de l'hôtel, dont la valeur comptable est de 2 400 000. L'analyse IFRS 15 jointe conclut à une vente. Solvène reprend l'hôtel en location pour 5 ans moyennant un loyer annuel de 200 000 payé en fin d'année ; le taux d'actualisation retenu est de 5 % et le facteur d'actualisation correspondant, arrondi, est de 4,33 unités. Hypothèse retenue pour le cas : la part du droit d'utilisation conservé est le rapport entre la valeur actualisée des loyers et la juste valeur de l'hôtel. Déterminez l'obligation locative, l'actif au titre du droit d'utilisation et le résultat de cession comptabilisé.

Prix de cession (égal à la juste valeur)
4 000 000
Valeur comptable de l'hôtel
2 400 000
Loyer annuel payé en fin d'année
200 000
Durée de la reprise en location
5
Taux d'actualisation
5 %
Facteur d'actualisation arrondi
4,33
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