La société Arvelo vend un immeuble d'activité à la société Capimmo pour 2 200 000 et le reprend en location ; l'analyse IFRS 15 conclut à une vente. La juste valeur de l'immeuble, facilement déterminable, est de 2 000 000 ; sa valeur comptable est de 1 200 000. Arvelo retient comme base la plus facilement déterminable l'écart entre la juste valeur de la contrepartie et celle de l'immeuble. Les loyers contractuels, payables en fin d'année, ont une valeur actualisée de 900 000, dont une part remboursant l'excédent de prix (hypothèse du cas : sa valeur actualisée est égale à cet excédent). La part du droit conservé est mesurée, par hypothèse, par le rapport entre la valeur actualisée des loyers afférents à la location et la juste valeur. Calculez le financement complémentaire, le droit d'utilisation et le résultat comptabilisé.
- Prix de cession contractuel
- 2 200 000
- Juste valeur de l'immeuble
- 2 000 000
- Valeur comptable de l'immeuble
- 1 200 000
- Valeur actualisée des loyers contractuels
- 900 000