EssentielIntermédiaire
Le coût des services de la période
Objectifs pédagogiques
- Expliquer que le coût des services de la période est déterminé avec les hypothèses fixées au début de la période.L2
- Calculer le coût des services de la période à partir des données d'un cas.L2
Références normatives
- IAS 19 §122ALe coût des services rendus de la période est déterminé avec les hypothèses actuarielles fixées au début de la période annuelle de reporting, sauf réévaluation à la suite d'une modification, d'une réduction ou d'une liquidation, après laquelle les hypothèses de la réévaluation servent pour le reste de la période (modifications de 2018).
Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.
2 questions
- Pour l'exercice N, l'actuaire de Hauvel SA attribue aux services rendus pendant l'exercice une prestation de {benefit}, à verser dans {years} aux membres du régime (donnée du cas). Le taux d'actualisation fixé au début de l'exercice était de {rate_open} ; celui de la clôture est de {rate_close}. Aucune modification, réduction ni liquidation du régime n'a eu lieu pendant l'exercice. Calculez le coût des services de l'exercice.L2
- Rilmar SA clôt ses comptes au 31 décembre. Aucune modification, réduction ni liquidation de son régime à prestations définies n'a eu lieu pendant l'exercice N. Pour calculer le coût des services de l'exercice N, quelles hypothèses actuarielles faut-il retenir ?L2
Cas pratiques
- Régime à prestations définies sur un exercice : coût des services, intérêts nets, rapprochements de l'obligation et des actifs, réévaluation par solde et écrituresL3
- Dossier de clôture des avantages du personnel : classement des régimes, avantages à court terme, coût d'un régime à prestations définies, événement de régime et plafond de l'actifL4