Les intérêts nets

Objectifs pédagogiques

• Calculer les intérêts nets comme le produit du passif (actif) net par le taux d'actualisation à partir des données d'un cas.L2
• Comptabiliser les intérêts nets de la période en résultat net.L3

Références normatives

• IAS 19 §123Les intérêts nets sur le passif (actif) net au titre des prestations définies s'obtiennent en multipliant ce passif (actif) net par le taux d'actualisation du par. 83 ; la date de détermination de ces deux éléments est fixée au par. 123A.
• IAS 19 §123APour les intérêts nets, l'entité retient le passif (actif) net et le taux d'actualisation déterminés au début de la période annuelle, en tenant compte des variations dues aux cotisations et aux prestations versées pendant la période ; après une réévaluation selon le par. 99, le reste de la période utilise le passif (actif) net et le taux de cette réévaluation (modifications de 2018) ; le produit d'intérêts des actifs suit le même taux (par. 125).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Au début de l'exercice, le régime à prestations définies de Brenac SA présente une obligation de {dbo_open} et des actifs d'une juste valeur de {assets_open}. Le taux d'actualisation fixé au début de l'exercice est de {rate} (donnée du cas). Aucune cotisation ni prestation n'est versée pendant l'exercice. Calculez les intérêts sur l'obligation, le produit d'intérêts des actifs (au même taux) et les intérêts nets.L2
• Un stagiaire calcule les intérêts nets d'un régime à prestations définies pour l'exercice. Laquelle de ses étapes est erronée ?L2
• Le passif net au titre des prestations définies de Maurel SA était de {net_open} au début de l'exercice. Le 1er juillet, Maurel a versé au fonds du régime une cotisation de {contrib}, qui réduit le passif net ; il n'y a aucun autre mouvement. Par convention du cas, la cotisation est prise en compte pour le temps restant à courir de l'exercice, soit {time_percent} de l'année. Le taux d'actualisation du début de l'exercice est de {rate}. Calculez la base ajustée du passif net, puis les intérêts nets de l'exercice.L3