Les réévaluations

Objectifs pédagogiques

• Identifier les trois composantes des réévaluations.L2
• Calculer le rendement des actifs hors intérêts nets et la réévaluation de l'obligation à partir des données d'un cas.L3

Références normatives

• IAS 19 §127Les réévaluations du passif (actif) net au titre des prestations définies comprennent les écarts actuariels, le rendement des actifs du régime hors montants inclus dans les intérêts nets, et toute variation de l'effet du plafond de l'actif hors montants inclus dans les intérêts nets (précisions aux par. 128 à 130).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Quels éléments font partie des réévaluations du passif (actif) net au titre des prestations définies ? Plusieurs réponses sont possibles.L2
• Les actifs du régime de Quirel SA avaient une juste valeur de {assets_open} au début de l'exercice. Le taux d'actualisation du début de l'exercice est de {rate} (donnée du cas). Le rendement réel des actifs sur l'exercice s'élève à {actual_return}. Aucune cotisation ni prestation n'a été versée pendant l'exercice. Calculez le produit d'intérêts inclus dans les intérêts nets, puis la réévaluation des actifs du régime à comptabiliser en autres éléments du résultat global.L3
• À la clôture, la baisse du taux d'actualisation entraîne pour le régime de Lorvel SA une perte actuarielle de {actuarial_loss} sur l'obligation, partiellement compensée par un rendement des actifs supérieur de {excess_return} aux produits d'intérêts inclus dans les intérêts nets. Le plafonnement de l'actif n'intervient pas. Passez l'écriture de la réévaluation nette du passif net.L3
• Le 1er avril, avant de mesurer le coût des services passés d'une modification de régime, Vernier SA réévalue son passif net avec les hypothèses et la juste valeur courantes. La réévaluation fait apparaître une augmentation du passif net de {remeasurement}, due à la baisse du taux d'actualisation depuis la dernière clôture. Passez l'écriture de cette réévaluation préalable.L3