Valeur recouvrable : la plus élevée de deux mesures

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que la valeur recouvrable est le plus élevé de la juste valeur diminuée des coûts de sortie et de la valeur d'utilité.L1
• Calculer la valeur recouvrable et reconnaître quand une seule mesure suffit (l'une dépasse déjà la valeur comptable) ou quand la juste valeur nette peut être retenue.L2, L3

Références normatives

• IAS 36 §18Définit la valeur recouvrable comme le plus élevé de la juste valeur diminuée des coûts de sortie et de la valeur d'utilité, et annonce que les paragraphes 19 à 57, rédigés pour « un actif », valent aussi pour une UGT.
• IAS 36 §19Dispense de calculer les deux composantes lorsque l'une d'elles dépasse déjà la valeur comptable, puisque l'actif n'est alors pas déprécié.
• IAS 36 §21Lorsque rien n'indique que la valeur d'utilité dépasse sensiblement la juste valeur diminuée des coûts de sortie, cette dernière peut être retenue comme valeur recouvrable ; c'est souvent le cas d'un actif détenu en vue de sa cession, dont la valeur d'utilité se résume pour l'essentiel au produit net de cession.
• IAS 36 §23Admet le recours à des estimations, moyennes et raccourcis de calcul s'ils fournissent une approximation raisonnable.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

20 questions

• Vrai ou faux ? La valeur recouvrable d'un actif correspond au plus élevé de deux montants : sa juste valeur diminuée des coûts de sortie et sa valeur d'utilité.L1
• Vrai ou faux ? Par prudence, une entité retient comme valeur recouvrable le plus faible montant entre la juste valeur diminuée des coûts de sortie et la valeur d'utilité.L1
• Vrai ou faux ? Si la juste valeur diminuée des coûts de sortie d'un actif excède déjà sa valeur comptable, l'entité n'a pas besoin d'estimer sa valeur d'utilité pour conclure que l'actif n'est pas déprécié.L2
• Comment la valeur recouvrable d'un actif est-elle déterminée ?L1
• La société Mirabel a décidé de vendre un entrepôt désaffecté : la vente devrait intervenir dans quelques mois et l'entrepôt ne génère plus de flux d'exploitation. Rien n'indique que sa valeur d'utilité dépasse sensiblement sa juste valeur diminuée des coûts de sortie. Quelle approche est appropriée pour déterminer sa valeur recouvrable ?L2
• Lesquelles des affirmations suivantes sur la détermination de la valeur recouvrable sont exactes ?L2
• À la clôture de 20X1, la société Arvel teste une presse hydraulique qui présente un indice de perte de valeur. Sa valeur comptable est de {carrying_amount}. Un expert estime sa juste valeur diminuée des coûts de sortie à {fvlcd} et la direction calcule une valeur d'utilité de {value_in_use}. Quelle est la valeur recouvrable de la presse ?L2
• La société Navalis exploite un bateau de croisière fluviale inscrit pour {carrying_amount} au 31 décembre 20X1. Un courtier maritime spécialisé évalue le prix que Navalis obtiendrait du bateau, net des coûts de sortie, à {fvlcd}, alors que les projections de la direction aboutissent à une valeur d'utilité de {value_in_use}. Déterminez la valeur recouvrable du bateau.L2
• La société Kerlan détient une ligne d'embouteillage d'une valeur comptable de {carrying_amount}. Sa juste valeur, déterminée selon IFRS 13 et fournie comme donnée, est de {fair_value} ; les coûts de sortie liés à une vente sont estimés à {costs_of_disposal}. La valeur d'utilité calculée par la direction s'élève à {value_in_use}. Déterminez la juste valeur diminuée des coûts de sortie, puis la valeur recouvrable de la ligne.L3
• Un entrepôt logistique utilisé par la société Pellion pour ses propres livraisons figure au bilan pour {carrying_amount}. Selon une évaluation IFRS 13 fournie comme donnée, il pourrait être vendu {fair_value}, moyennant des coûts de sortie de {costs_of_disposal}. Les flux attendus de son utilisation conduisent à une valeur d'utilité de {value_in_use}. Calculez la juste valeur diminuée des coûts de sortie et la valeur recouvrable de l'entrepôt.L3
• La société Ondine teste un laminoir dont la valeur comptable est de 1 800 000. Une offre ferme d'un acquéreur conduit à une juste valeur diminuée des coûts de sortie de 2 100 000. Le contrôleur de gestion propose de construire en plus un modèle de valeur d'utilité, dont le résultat attendu est d'environ 1 600 000, puis de comptabiliser une perte de valeur de 200 000. Que conclure ?L3
• Pour estimer la valeur recouvrable d'un entrepôt frigorifique, l'équipe financière de la société Brémond utilise la moyenne des coûts d'exploitation des trois derniers exercices et un modèle simplifié, plutôt qu'une projection détaillée poste par poste. Les écarts constatés avec une projection détaillée réalisée l'an passé étaient minimes. L'auditeur demande si cette approche est acceptable.L3
• À la clôture, la société Corvane teste une machine de découpe laser dont la valeur comptable est de {carrying_amount}. Sa juste valeur (IFRS 13, donnée) est de {fair_value}. Une vente supposerait {legal_fees} de frais juridiques et {removal_costs} d'enlèvement ; Corvane estime en outre à {reorganisation_costs} la réorganisation de son atelier qui suivrait la cession. Aucun de ces coûts n'est comptabilisé en passif. La valeur d'utilité, calculée par ailleurs, est de {value_in_use}. Déterminez la juste valeur diminuée des coûts de sortie, la valeur recouvrable et la perte de valeur.L3
• Aubrac Logistique possède un parc de robots de préparation de commandes, inscrit pour {carrying_amount}. Un évaluateur indépendant fixe sa juste valeur selon IFRS 13 à {fair_value} (donnée), soit davantage que la valeur comptable. Toutefois, céder ce parc coûterait {stamp_duty} de droits de timbre, {legal_fees} d'honoraires d'avocat et {preparation_costs} de reconditionnement directement requis pour la vente. Un conseil en démantèlement a déjà facturé {recognised_consultant_fee}, montant inscrit en dette à la clôture. La valeur d'utilité ressort à {value_in_use}. Quels sont la juste valeur diminuée des coûts de sortie, la valeur recouvrable et la perte de valeur éventuelle ?L3
• La société Ferrandes exploite une carrière constituant une unité génératrice de trésorerie (UGT). La valeur comptable des actifs de l'UGT est de 1 000 000. Une provision pour remise en état du site est comptabilisée pour 400 000 ; tout acquéreur de la carrière devrait reprendre cette obligation. Une offre ferme porte sur l'ensemble actifs et obligation : la juste valeur diminuée des coûts de sortie de cet ensemble est de 520 000. La valeur d'utilité des actifs, avant prise en compte de l'obligation de remise en état, est de 560 000. Quelle est la perte de valeur de l'UGT ?L3
• L'imprimerie Ardéco teste une rotative dont la valeur comptable est de {carrying_amount} et qui sera utilisée encore deux ans. Les flux nets d'exploitation attendus, reçus en fin d'année, sont de {cash_flow_year_1} pour l'année 1 et {cash_flow_year_2} pour l'année 2. À la fin de l'année 2, la revente de la rotative devrait procurer un flux net de {net_disposal_flow}. Le taux d'actualisation (donné) est de {discount_rate}. La juste valeur diminuée des coûts de sortie actuelle est de {fvlcd}. Calculez la valeur d'utilité, la valeur recouvrable et la perte de valeur.L2
• Une clinique vétérinaire, Vetalpe, s'interroge sur un scanner inscrit à son bilan pour {carrying_amount}. Il lui reste deux exercices d'utilisation. Le service financier attend {operating_flow_1} de trésorerie nette d'exploitation à la fin du premier exercice, puis {operating_flow_2} à la fin du second, date à laquelle l'appareil serait cédé à un reconditionneur pour un montant net de coûts de sortie de {scrap_proceeds_net}. Le taux d'actualisation communiqué est de {discount_rate}. Un courtier évalue aujourd'hui la juste valeur diminuée des coûts de sortie du scanner à {fvlcd}. Déterminez la valeur d'utilité, la valeur recouvrable et la perte de valeur.L2
• Chez Belcastel, un camion frigorifique figure au bilan pour un coût de {cost} diminué de {accumulated_depreciation} d'amortissements cumulés. Après la perte d'un contrat de transport, l'entité estime sa juste valeur diminuée des coûts de sortie à {fvlcd} et sa valeur d'utilité à {value_in_use}. Déterminez la perte de valeur à comptabiliser.L2
• À la suite de la perte d'un client important (indice de perte de valeur), la société Quintal teste son UGT Composants, à laquelle un goodwill de {goodwill} a été affecté. Les autres actifs de l'unité ont une valeur comptable de {carrying_other_assets}. La juste valeur diminuée des coûts de sortie de l'unité est de {fvlcd} et sa valeur d'utilité de {value_in_use}. Déterminez la valeur recouvrable de l'unité et la perte de valeur.L3
• La société Loire Froid a déprécié un entrepôt frigorifique en 20X1 sur la base de sa valeur d'utilité. Fin 20X2, un auditeur interne revoit le dossier de clôture. Quelle étape est erronée ?L3