Les trois catégories d'actifs financiers

Objectifs pédagogiques

• Identifier les trois catégories d'évaluation des actifs financiers (coût amorti, JVAOCI, JVR) et les deux critères qui les commandent (modèle économique et flux contractuels).L1, L2
• Préparer un papier de travail documentant les trois catégories d'actifs financiers.L1, L2
• Justifier par écrit le jugement porté sur les trois catégories d'actifs financiers à partir des faits du cas.L1, L2

Références normatives

• IFRS 9 §4.1.1Les actifs financiers sont classés comme évalués ultérieurement au coût amorti, à la juste valeur par les autres éléments du résultat global (JVAOCI) ou à la juste valeur par le résultat (JVR), selon le modèle économique de l'entité pour gérer les actifs et les caractéristiques des flux de trésorerie contractuels.
• IFRS 9 §4.1.4Un actif financier est évalué à la JVR sauf s'il est évalué au coût amorti (4.1.2) ou à la JVAOCI (4.1.2A) : la JVR est la catégorie résiduelle, ce qui y place par défaut les placements en instruments de capitaux propres. Le paragraphe ouvre aussi, pour certains placements en capitaux propres qui seraient à la JVR, la possibilité d'une élection irrévocable à la comptabilisation initiale de présenter en AOCI les variations ultérieures de juste valeur, en renvoyant aux par. 5.7.5 et 5.7.6, qui en fixent les conditions et les effets. Le cas des portefeuilles gérés en juste valeur ou détenus à des fins de transaction relève du par. B4.1.6, non de ce paragraphe.
• IFRS 9 §B4.1.6Un portefeuille d'actifs financiers géré et dont la performance est évaluée en juste valeur (au sens du par. 4.2.2(b)), ou qui répond à la définition de détenu à des fins de transaction, n'est détenu ni pour collecter les flux contractuels ni pour collecter et vendre : la collecte des flux n'y est qu'accessoire et le portefeuille est évalué à la JVR.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Quels sont les deux éléments qui déterminent la catégorie d'évaluation ultérieure d'un actif financier (coût amorti, JVAOCI ou JVR) ?L1
• Un instrument de capitaux propres détenu comme placement est évalué à la juste valeur par le résultat par défaut.L1
• Kappa SA gère un portefeuille d'obligations dont la performance est évaluée et suivie sur la base de la juste valeur. Les flux contractuels de ces obligations sont des remboursements de principal et des intérêts. Quelle catégorie d'évaluation retenir ?L2