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Test des flux de trésorerie contractuels (SPPI)
Objectifs pédagogiques
- Déterminer si les flux contractuels d'un actif sont uniquement des remboursements de principal et des intérêts sur le principal restant dû (valeur temps de l'argent, risque de crédit, autres risques de prêt de base).L1, L2, L3, L4
- Préparer un papier de travail documentant le test des flux contractuels (SPPI).L1, L2, L3, L4
- Justifier par écrit le jugement porté sur le test des flux contractuels (SPPI) à partir des faits du cas.L1, L2, L3, L4
Références normatives
- IFRS 9 §4.1.3Pour le test des flux contractuels, le principal est la juste valeur de l'actif à la comptabilisation initiale (il peut varier, par exemple avec des remboursements) et l'intérêt rémunère la valeur temps de l'argent et le risque de crédit sur le principal restant dû, ainsi que d'autres risques et coûts d'un prêt de base (liquidité, coûts de détention) et une marge.
- IFRS 9 §B4.1.7BSelon le par. 4.1.3(a), le principal est la juste valeur de l'actif financier à la comptabilisation initiale ; ce montant peut varier au cours de la vie de l'actif, par exemple en cas de remboursements de principal. L'exclusion des clauses exposant les flux à des risques étrangers à un prêt de base, comme les cours d'actions, relève du par. B4.1.7A.
- IFRS 9 §B4.1.7ADes flux SPPI sont compatibles avec un prêt de base : la valeur temps de l'argent et le risque de crédit sont en général les éléments principaux de l'intérêt, qui peut aussi rémunérer d'autres risques (par exemple de liquidité) et coûts (par exemple administratifs) d'un prêt de base ainsi qu'une marge, et peut même être négatif dans des circonstances extrêmes ; en revanche, des clauses exposant les flux à des risques ou à une volatilité sans rapport avec un prêt de base, comme les variations de cours d'actions ou de prix de marchandises, ne donnent pas des flux SPPI.
Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.
3 questions
- Pour le test des flux contractuels, que représente le principal d'un actif financier ?L1
- Un support de formation présente quatre affirmations sur le test des flux contractuels (SPPI). Laquelle est erronée ?L2
- Vega SA a acquis une obligation dont le remboursement est indexé sur le cours d'un indice d'actions. Elle détient ce portefeuille pour en collecter les flux contractuels. Quelle catégorie d'évaluation retenir ?L3