EssentielDébutant · Intermédiaire · Avancé
Extinction d'un passif financier
Objectifs pédagogiques
- Déterminer qu'un passif financier est éteint (obligation acquittée, annulée ou expirée) et calculer le gain ou la perte entre la valeur comptable et la contrepartie payée.L1, L2, L3
- Enregistrer les écritures liées à l'extinction d'un passif financier et en mesurer l'effet sur la situation financière, le résultat et les autres éléments du résultat global.L1, L2, L3
Références normatives
- IFRS 9 §3.3.1Un passif financier (ou une partie) est retiré de l'état de la situation financière lorsque, et seulement lorsque, il est éteint, c'est-à-dire lorsque l'obligation est acquittée, annulée ou expirée.
- IFRS 9 §3.3.3La différence entre la valeur comptable d'un passif financier (ou d'une partie) éteint ou transféré à un tiers et la contrepartie payée, y compris les actifs non monétaires transférés et les passifs assumés, est comptabilisée en résultat. Le traitement des frais d'un échange ou d'une modification relève du par. B3.3.6A (inclus dans le gain ou la perte en cas d'extinction ; sinon, ajustement de la valeur comptable amorti sur la durée restante). Le par. 2.1(b)(ii) soumet les dettes locatives du preneur aux par. 3.3.1 et 3.3.3 (améliorations annuelles volume 11, exercices ouverts à compter du 1er janvier 2026).
- IFRS 9 §B3.3.6ASi un échange d'instruments d'emprunt ou une modification des conditions est comptabilisé comme une extinction, les coûts et commissions engagés font partie du gain ou de la perte d'extinction ; sinon, ils ajustent la valeur comptable du passif et sont amortis sur la durée restante du passif modifié.
Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.
5 questions
- Dans quel cas un passif financier est-il retiré de l'état de la situation financière selon IFRS 9 ?L1
- Kappa SA rembourse de façon anticipée un emprunt dont la valeur comptable est de {carrying_amount}. Elle verse au prêteur {consideration_paid} pour éteindre la dette. Calculez le gain d'extinction à comptabiliser en résultat (donnez-le en montant positif).L2
- Lambda SA a émis un emprunt obligataire dont la valeur comptable totale est de {carrying_amount_total}. Elle en rachète sur le marché {share_repurchased} pour {consideration_paid} en trésorerie, ce qui éteint cette partie du passif. Passez l'écriture du rachat.L3
- La dette de Nu SA envers une banque a une valeur comptable de {carrying_amount_old}. Les parties modifient les conditions et Nu conclut que les nouvelles conditions sont substantiellement différentes. La juste valeur du nouveau passif est de {fair_value_new} ; Nu paie à la banque des commissions de {fees_paid} en trésorerie à l'occasion de la modification. Passez l'écriture de la modification.L4
- Fiora SA renégocie avec sa banque un emprunt d'une valeur comptable de 2 000 000 et engage 40 000 de frais juridiques et de commissions. Donnée du cas : le test des 10 % conclut que les nouvelles conditions ne sont pas substantiellement différentes ; la modification n'est donc pas comptabilisée comme une extinction. Comment traiter les 40 000 ?L3