Hausse importante du risque de crédit

Objectifs pédagogiques

• Évaluer, par comparaison du risque de défaut à la date de clôture et à la comptabilisation initiale, si le risque de crédit a augmenté de manière importante, avec le filet de sécurité des 30 jours de retard.L2, L3, L4
• Préparer un papier de travail documentant la hausse importante du risque de crédit.L2, L3, L4

Références normatives

• IFRS 9 §5.5.9À chaque date de clôture, l'entité apprécie si le risque de crédit a augmenté de manière importante depuis la comptabilisation initiale en comparant le risque de défaut à la date de clôture avec celui de la comptabilisation initiale (et non la variation du montant de perte attendue), sur la base d'informations raisonnables et justifiables disponibles sans coût ni effort excessif ; l'appréciation est relative.
• IFRS 9 §5.5.11Si des informations prospectives raisonnables et justifiables sont disponibles sans coût ni effort excessif, l'entité ne peut pas se fonder uniquement sur les retards de paiement pour apprécier la hausse importante ; à défaut, elle peut les utiliser. Quelle que soit la méthode, il existe une présomption réfutable de hausse importante lorsque les paiements contractuels ont plus de 30 jours de retard ; l'entité peut la réfuter avec des informations raisonnables et justifiables, et la présomption ne s'applique pas lorsque la hausse importante a été identifiée avant 30 jours de retard.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• La présomption selon laquelle le risque de crédit a augmenté de manière importante lorsque des paiements contractuels ont plus de 30 jours de retard ne peut pas être réfutée.L2
• Un dossier de travail décrit l'appréciation de la hausse importante du risque de crédit. Laquelle de ces affirmations est erronée ?L3
• Au 31 décembre, un prêt consenti à une PME présente un paiement contractuel en retard de 35 jours. Le gestionnaire du dossier soutient que ce retard vient d'une erreur de virement du client, corrigée depuis, et propose de ne pas considérer le risque de crédit comme ayant augmenté de manière importante. Rédigez une note qui conclut sur l'appréciation de la hausse importante du risque de crédit, en distinguant faits du cas, règle et jugement.L4