Taux d'intérêt effectif, commissions et coûts

Objectifs pédagogiques

• Déterminer le taux d'intérêt effectif à partir des flux estimés et des commissions et coûts intégrés, et calculer les intérêts de la période sur la valeur comptable.L2, L3
• Enregistrer les écritures liées au taux d'intérêt effectif, les commissions et les coûts de transaction et en mesurer l'effet sur la situation financière, le résultat et les autres éléments du résultat global.L2, L3
• Préparer un papier de travail documentant le taux d'intérêt effectif, les commissions et les coûts de transaction.L2, L3

Références normatives

• IFRS 9 §5.4.1Produits d'intérêts : méthode du taux d'intérêt effectif appliquée à la valeur comptable brute, sauf (a) pour les actifs dépréciés dès l'acquisition ou l'octroi, auxquels on applique dès l'origine le taux ajusté du risque de crédit sur le coût amorti, et (b) pour les actifs devenus dépréciés ensuite, auxquels on applique, pour les périodes suivantes, le taux d'intérêt effectif au coût amorti (net de la correction de valeur). Le retour à la base brute est régi par le par. 5.4.2.
• IFRS 9 §B5.4.1L'entité identifie les commissions qui font partie intégrante du taux d'intérêt effectif de l'instrument ; la dénomination d'une commission ne reflète pas nécessairement sa nature. Ces commissions sont traitées comme un ajustement du taux d'intérêt effectif, sauf si l'instrument est évalué à la juste valeur par résultat : elles sont alors constatées en produit ou en charge à la comptabilisation initiale. Les exemples de commissions faisant partie intégrante du taux figurent au par. B5.4.2 ; ceux des commissions qui n'en font pas partie, comptabilisées selon IFRS 15, au par. B5.4.3.
• IFRS 9 §B5.4.4Les commissions, points, coûts de transaction et primes ou décotes inclus dans le calcul du taux d'intérêt effectif sont en général amortis sur la durée de vie attendue de l'instrument ; une période plus courte est retenue lorsqu'ils se rapportent à une période plus courte, par exemple jusqu'à la prochaine révision au taux de marché d'un instrument à taux variable. La composition des coûts de transaction relève du par. B5.4.8.
• IFRS 9 §B5.4.8Les coûts de transaction comprennent les honoraires et commissions versés aux agents (y compris des salariés agissant comme agents de vente), conseillers, courtiers et opérateurs, les prélèvements des autorités de régulation et des bourses, ainsi que les droits et taxes de transfert ; ils excluent les primes ou décotes de la dette, les coûts de financement et les frais internes d'administration ou de détention.
• IFRS 9Annexe A (termes du coût amorti) : la valeur comptable brute est le coût amorti d'un actif financier avant ajustement de toute correction de valeur ; le taux d'intérêt effectif actualise exactement les flux de trésorerie futurs estimés sur la durée de vie attendue de l'instrument en tenant compte de toutes ses modalités contractuelles (remboursement anticipé, options) ; le taux ajusté du risque de crédit des actifs POCI tient en outre compte des pertes attendues ; le gain ou la perte de modification est le montant résultant de l'ajustement de la valeur brute pour refléter les flux renégociés ou modifiés ; la date de reclassement est le premier jour de la première période suivant le changement de modèle économique.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Une banque accorde un prêt évalué au coût amorti. Laquelle de ces commissions fait partie intégrante du taux d'intérêt effectif ?L2
• Nova SA accorde un prêt évalué au coût amorti, dont la juste valeur à l'octroi est de {fair_value}. Elle perçoit de l'emprunteur des frais de montage de {integral_fees_received}, qui font partie intégrante du taux d'intérêt effectif, et supporte des coûts de transaction directs de {transaction_costs}. Calculez le montant initial net servant au calcul du taux d'intérêt effectif.L2
• Zéta SA acquiert un titre zéro coupon remboursable dans deux ans pour {redemption_amount}, sans autre flux. Le taux d'intérêt effectif annuel, donné par le cas, est de {effective_rate}, et le titre est évalué au coût amorti. Calculez le montant initial du titre (valeur actualisée des flux au taux effectif), puis les produits d'intérêts de la première année.L3