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IAS 21Workpapers (Étape 4 sur 5)

Modèle de workpaper

Étape 4 sur 5
WorkpaperIAS 21 — Effets des variations des cours des monnaies étrangèresL3 · L4

Dossier de l'investissement net et de la sortie d'une activité à l'étranger : écarts, reclassement, sortie partielle et participations ne donnant pas le contrôle

6 missions10 sections70 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Documentez les faits sur le règlement prévu ou probable de chaque solde, calculez l'écart sur l'investissement net, puis, pour une sortie, la part des participations ne donnant pas le contrôle (décomptabilisée, non reclassée), le montant reclassé en résultat et, pour une sortie partielle, la quote-part réattribuée ; motivez les jugements, préparez les écritures et leur effet sur les états financiers.

10 sections · 25 blocs · 4 calculs · 4 écritures

  • IAS 21 §15
  • IAS 21 §32
  • IAS 21 §33
  • IAS 21 §41
  • IAS 21 §48
  • IAS 21 §48A
  • IAS 21 §48B
  • IAS 21 §48C
  • IAS 21 §48D
  • IAS 21 §49
  • IAS 21 §52

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

6 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Prêt à une filiale américaine : investissement net, solde intragroupe, traitement individuel ou consolidé et impôt
Tâches du cas documentées ici
  • Le prêt fait-il partie de l'investissement net ? Et le compte courant ? Justifiez.
  • Calculez l'écart de change du prêt.
  • Passez l'écriture de consolidation sur l'écart du prêt.
1

Faits et données

Entrées
  • Soldes concernés : nature, monnaie, échéance et intentions de règlement

    Texte

    PRET_EN_USD_REGLEMENT_NI_PLANIFIE_NI_PROBABLE

  • Opération de sortie : date, pourcentage cédé, contrôle conservé ou perdu

    Texte

  • Solde de l'investissement net converti au cours de clôture (donnée du cas)

    Nombre

    950 000

  • Valeur comptable du solde avant écart

    Nombre

    900 000

  • Cumul des écarts de conversion de l'activité

    Nombre

  • Pourcentage de participations ne donnant pas le contrôle (en %)

    Nombre

  • Pourcentage de la participation cédé (en %)

    Nombre

2

Pièces justificatives

Pièces
  • Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

    PiècesRequis

3

Analyse de l'investissement net et de la sortie

Analyse

IAS 21 §15IAS 21 §32IAS 21 §33IAS 21 §41IAS 21 §48IAS 21 §48AIAS 21 §48BIAS 21 §48CIAS 21 §48DIAS 21 §49IAS 21

  • Points examinés : investissement net et sortie

    Liste de contrôleRequis

    • Élément monétaire dont le règlement n'est ni planifié ni probable dans un avenir prévisible
    • États individuels : écart en résultat
    • États consolidés : écart en autres éléments du résultat global
    • Cumul reclassé des capitaux propres en résultat lors de la comptabilisation du profit ou de la perte de cession
    • Perte de contrôle traitée comme sortie, même si une participation est conservée
    • Part des participations ne donnant pas le contrôle décomptabilisée, non reclassée en résultat
    • Sortie partielle : quote-part proportionnelle réattribuée (sans perte de contrôle) ou reclassée (autre cas)
    • Périmètre de « toute réduction de la participation » : jugement, pratique diverse
    • Dépréciation ou perte de valeur sans sortie : pas de sortie partielle ni de reclassement
    • Écarts cumulés avant l'hyperinflation : maintenus dans les capitaux propres jusqu'à la sortie
4

Écarts, parts et montants reclassés

Calculs

IAS 21 §32IAS 21 §41IAS 21 §48IAS 21 §48BIAS 21 §48C

  • Écart de change sur l'élément faisant partie de l'investissement net

    CalculRequis

    50 000

    Solde de l'investissement net converti au cours de clôture (donnée du cas) ; − Valeur comptable du solde avant écart

  • Part du cumul attribuée aux participations ne donnant pas le contrôle

    CalculRequis

    Cumul des écarts de conversion de l'activité ; Pourcentage de participations ne donnant pas le contrôle (en %)

  • Montant reclassé en résultat à la sortie (cumul moins part des participations ne donnant pas le contrôle)

    CalculRequis

    Cumul des écarts de conversion de l'activité ; − Part du cumul attribuée aux participations ne donnant pas le contrôle

  • Quote-part proportionnelle du cumul en cas de sortie partielle

    CalculRequis

    Cumul des écarts de conversion de l'activité ; Pourcentage de la participation cédé (en %)

5

Écritures

Écritures
  • Écriture de consolidation : écart sur l'investissement net transféré du résultat aux autres éléments du résultat global

    Écriture

    CompteDébitCrédit
    Gain de change retiré du résultat50 000
    Réserve de conversion50 000
  • Écriture : reclassement en résultat du cumul à la sortie

    Écriture

    Débit Réserve de conversion ← Montant reclassé en résultat à la sortie (cumul moins part des participations ne donnant pas le contrôle) ; Crédit Profit de cession (composante de reclassement) ← Montant reclassé en résultat à la sortie (cumul moins part des participations ne donnant pas le contrôle)

  • Écriture : part des participations ne donnant pas le contrôle décomptabilisée à la sortie

    Écriture

    Débit Participations ne donnant pas le contrôle ← Part du cumul attribuée aux participations ne donnant pas le contrôle ; Crédit Actif net de l'activité à l'étranger ← Part du cumul attribuée aux participations ne donnant pas le contrôle

  • Écriture : quote-part du cumul réattribuée aux participations ne donnant pas le contrôle (sortie partielle)

    Écriture

    Débit Réserve de conversion ← Quote-part proportionnelle du cumul en cas de sortie partielle ; Crédit Participations ne donnant pas le contrôle ← Quote-part proportionnelle du cumul en cas de sortie partielle

6

Jugements

Jugement

IAS 21 §15IAS 21 §48DIAS 21 §48C

  • Règlement prévu ou probable du solde

    JugementRequis

    Règlement ni planifié ni probable : investissement net

    Règlement ni planifié ni probable : investissement net / Règlement planifié ou probable : hors investissement net

    Jugement professionnel : l'intention et la probabilité de règlement se fondent sur des faits documentés (décisions, plans, historique) ; aucun délai ni seuil chiffré n'est imposé.

  • Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

    Texte

    DECISION_DU_CONSEIL_SANS_REMBOURSEMENT_PREVU

  • Périmètre de la sortie partielle

    JugementRequis

    Réduction de la participation traitée comme sortie partielle / Opération non traitée comme sortie partielle

    Jugement professionnel : la pratique est diverse sur le périmètre de « toute réduction de la participation » ; le traitement retenu est motivé et appliqué de façon constante, sans seuil chiffré.

  • Justification du périmètre retenu

    Texte

7

Effet sur les états financiers

Impact états financiers
  • Effet dérivé des écritures

    Tableau

8

Informations à fournir

Annexe

IAS 21 §52IAS 21 §48

  • Points à renseigner

    Liste de contrôleRequis

    • Écarts nets en autres éléments du résultat global, cumulés dans une composante distincte
    • Rapprochement des soldes d'ouverture et de clôture, reclassements compris
9

Conclusion

Conclusion
  • Écarts, parts, montants reclassés, écritures et jugements soumis au réviseur

    ConclusionRequis

10

Références normatives

Références
  • Paragraphes cités dans ce workpaper et leur statut de vérification

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Jugement sur le règlement documentéOK
  • Écriture de reclassement équilibréeNon évalué
Actif
0
Passif
0
Résultat
-50 000
OCI
50 000
Capitaux propres
0