IAS 37Chapitre 8Leçon 1
Pertes opérationnelles futures et contrats déficitaires
Étape 1 / 8Objectifs d'apprentissage
Approfondir+2 approfondissements · +2 calculs · +1 point d’attention
Une activité qui s'attend à perdre de l'argent ne provisionne pas ses pertes futures : ce n'est pas une dette, mais un indice que certains actifs sont peut-être dépréciés. En revanche, un contrat déficitaire — dont les coûts inévitables dépassent les avantages attendus — crée une obligation actuelle qui est provisionnée. Le contrat est déficitaire lorsque son coût d'exécution (coûts marginaux et affectation des autres coûts directement liés) excède les avantages attendus ; la provision est le coût net minimal de sortie, le plus faible du coût net d'exécution et de la pénalité de sortie. Avant toute provision, l'entité déprécie les actifs utilisés pour exécuter le contrat.
Objectifs d'apprentissage
- Identifier l'interdiction de provisionner des pertes opérationnelles futures et expliquer qu'elles sont un indice de dépréciation à tester selon IAS 36.
- Déterminer si un contrat est déficitaire et justifier qu'un contrat résiliable sans indemnité ou non exécuté non déficitaire reste hors champ.
- Calculer le coût d'exécution (coûts marginaux et affectation des autres coûts directement liés) puis le coût net minimal de sortie : exécuter ou sortir ?
- Appliquer l'ordre de traitement (dépréciation des actifs utilisés selon IAS 36, puis provision) et comptabiliser la provision pour contrat déficitaire.