IAS 37Chapitre 9Leçon 1
Les informations à fournir sur les provisions et les éventualités
Étape 1 / 7Objectifs d'apprentissage
Approfondir+2 approfondissements · +1 calcul · +1 exemple · +1 point d’attention
Pour chaque catégorie de provisions, l'entité publie un tableau de variation (ouverture, dotations, utilisations, reprises, désactualisation et effet du taux, clôture) et une description : nature, échéance, incertitudes, hypothèses, remboursements attendus. Elle décrit ses passifs éventuels sauf sortie éloignée, et ses actifs éventuels lorsque l'entrée est probable, sans laisser croire à un produit trop probable. Une information impraticable est signalée ; dans des cas extrêmement rares, une information pouvant causer un préjudice sérieux dans un litige peut être omise, en indiquant la nature du litige, le fait et la raison.
Objectifs d'apprentissage
- Préparer le tableau de variation par catégorie de provisions et identifier les informations qualitatives requises.
- Déterminer les catégories de provisions et de passifs éventuels selon la similarité de nature des éléments.
- Identifier les informations sur les passifs éventuels (sauf sortie éloignée) et les actifs éventuels (si entrée probable), sans indication trompeuse.
- Évaluer le recours à l'exemption pour préjudice sérieux et les informations minimales qui restent dues.