Dossier professionnel : revue du chiffre d'affaires d'un groupe industriel et de services
19 documents19 travaux≈ 240 min
0 / 31 éléments complétés
Normes
IFRS 15 — Produits des contrats avec des clients
Niveau d’assistanceEspace libre · situation autonome
Méthode: retirée
Liste de contrôle: retirée
Indications: retirée
Travail pas à pas: retirée
Brief
Situation
Le groupe Arvelis (entités fictives) conçoit et fabrique des lignes de conditionnement sur mesure et des machines standard (division Arvelis Machines) ; il réalise aussi des travaux de modernisation d'usines, des contrats de maintenance et vend des pièces détachées, notamment sur sa plateforme en ligne ArvelisParts (division Arvelis Services). Il clôture au 31 décembre et applique les IFRS. Vous êtes chargé du dossier de revue du produit des activités ordinaires au 31 décembre 20X4 : existence des contrats, obligations de prestation, prix de transaction, répartition, rythme de comptabilisation, modification, soldes de contrats, mandant ou mandataire, coûts des contrats, écritures, impact, note annexe, réponses aux notes du reviewer et conclusion. Les écritures du dossier sont présentées comme non encore comptabilisées et les encaissements ne sont pas traités, sauf indication contraire (hypothèses pédagogiques). La dépréciation des créances et des actifs sur contrat selon IFRS 9, l'amortissement des actifs au titre des coûts des contrats et l'impôt sont hors périmètre.
Votre mission
Le dossier contient des pièces de nature et de fiabilité diverses, dont deux sont sans incidence, des propositions de la direction à apprécier, un projet de note annexe à corriger et deux informations manquantes, dont une obtenue en cours de mission. Appréciez l'existence des contrats, identifiez les obligations de prestation, déterminez les prix de transaction (contrepartie variable et composante financement), répartissez le prix du contrat Brévannes, déterminez le rythme de comptabilisation et le traitement de l'avenant Kervalo, calculez le produit à l'avancement et les soldes de contrats, qualifiez le rôle de la plateforme, traitez les coûts du contrat Valcourt, passez les écritures, mesurez leur impact, établissez la note annexe ; documentez chaque jugement, répondez aux notes du reviewer et concluez sur le dossier.
Vous préparez un dossier complet : pièces, travaux, écritures et conclusion, puis vous confrontez votre travail au corrigé et aux points de revue du dossier.
Situation professionnelle autonome
Comme sur une mission réelle : aucune méthode, aucune liste de contrôle ni indication. Vous identifiez vous-même les enjeux, organisez le travail et défendez votre conclusion.
Organisez le travail
Documentez chaque point
Argumentez la conclusion
Événements
Chronologie du dossier
1 septembre 20X3Date de signature du contrat Kervalo · Fait daté du dossier
Pièce 6
1 janvier 20X4Date de livraison et de réception de la machine · Fait daté du dossier
Pièce 10
1 mars 20X4Date de signature du contrat Brévannes · Fait daté du dossier
Pièce 2
30 juin 20X4Date de la facture de jalon Brévannes · Date de signature de l’avenant · Fait daté du dossier
Pièce 5 · Pièce 7
20 novembre 20X4Date de la commande Ostrevan · Fait daté du dossier
Pièce 13
15 décembre 20X4Date de signature du contrat Valcourt · Fait daté du dossier
Pièce 14
31 décembre 20X4Date de clôture · Fait daté du dossier
Pièce 1
31 mars 20X5Date limite de réception ouvrant droit à la prime · Fait daté du dossier
Pièce 6
31 décembre 20X5Date d’échéance du paiement · Fait daté du dossier
Pièce 10
Documents
Pièces du dossier
19 pièces : ouvrez chacune pour la lire.
Pièce 1Note
Note de cadrage de la revue du chiffre d’affaires
Note de cadrage de la revue du chiffre d'affaires du groupe Arvelis au 31 décembre 20X4. Contrats et éléments à examiner : ligne de conditionnement Laiteries Brévannes, modernisation de la Brasserie Kervalo et son avenant, vente à paiement différé aux Verreries Montclair, plateforme ArvelisParts, commande de la Sucrerie d'Ostrevan, contrat de maintenance Fromageries Valcourt, soldes de contrats et note annexe. Politiques du groupe (données du dossier) : l'avancement des obligations remplies progressivement est mesuré par les coûts engagés rapportés aux coûts totaux attendus ; les contrats de maintenance annuels sont facturés d'avance ; le groupe applique la mesure de simplification qui dispense d'indiquer le prix affecté aux obligations restantes des contrats d'une durée initiale d'un an au plus.
Données
Données clés des documents
Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.
Donnée
Valeur
Source
Date de clôture
31 décembre 20X4
Date de signature du contrat Brévannes
1 mars 20X4
Prix total du contrat Brévannes
5 640 000,00 €
Montant affiché au contrat pour la ligne
5 240 000,00 €
Montant affiché au contrat pour la maintenance
400 000,00 €
Durée de la maintenance (années)
4 ans
Coûts totaux attendus de la ligne
4 000 000,00 €
Marge habituelle sur les lignes sur mesure (en % du coût)
25 %
Prix annuel de la maintenance vendue séparément
250 000,00 €
Coûts engagés sur la ligne depuis l’origine
2 800 000,00 €
Date de la facture de jalon Brévannes
30 juin 20X4
Facture de jalon émise à Brévannes
1 692 000,00 €
Date de signature du contrat Kervalo
1 septembre 20X3
Prix initial du contrat Kervalo
2 600 000,00 €
Prime de réception anticipée
180 000,00 €
Date limite de réception ouvrant droit à la prime
31 mars 20X5
Date de signature de l’avenant
30 juin 20X4
Prix des travaux ajoutés par l’avenant
500 000,00 €
Coûts attendus des travaux ajoutés
300 000,00 €
Coûts totaux attendus initiaux
2 080 000,00 €
Coûts engagés au 31 décembre 20X3
520 000,00 €
Produit comptabilisé en 20X3
650 000,00 €
Facturation de 20X3
520 000,00 €
Révision à la hausse des coûts des travaux initiaux
120 000,00 €
Coûts engagés depuis l’origine au 31 décembre 20X4
1 875 000,00 €
Facturation de 20X4
1 450 000,00 €
Probabilité estimée d’obtenir la prime
65 %
Probabilité estimée de ne pas l’obtenir
35 %
Date de livraison et de réception de la machine
1 janvier 20X4
Prix payable à l’échéance
1 573 000,00 €
Date d’échéance du paiement
31 décembre 20X5
Délai entre livraison et paiement (années)
2 ans
Prix au comptant de la même machine
1 300 000,00 €
Taux d’un financement distinct accordé à Montclair
10 %
Taux moyen des emprunts bancaires du groupe
4 %
Taux de commission de la plateforme
12 %
Montants encaissés des acheteurs pour les pièces des fournisseurs tiers
1 750 000,00 €
Montants dus aux fournisseurs tiers
1 540 000,00 €
Ventes de pièces de marque Arvelis
640 000,00 €
Date de la commande Ostrevan
20 novembre 20X4
Prix de la machine commandée
420 000,00 €
Acompte non remboursable reçu
84 000,00 €
Date de signature du contrat Valcourt
15 décembre 20X4
Redevance annuelle de maintenance
180 000,00 €
Durée du contrat (années)
5 ans
Commission due au commercial
90 000,00 €
Frais de déplacement de l’équipe d’appel d’offres
14 000,00 €
Honoraires juridiques de revue de l’offre
21 000,00 €
Installation du système de télésurveillance dédié
64 000,00 €
Quote-part des frais généraux du service maintenance
27 000,00 €
Ventes des autres machines standard
3 800 000,00 €
Produit des contrats de maintenance annuels
960 000,00 €
Créances clients à l’ouverture
1 380 000,00 €
Créances clients à la clôture
2 960 000,00 €
Actifs sur contrat à l’ouverture
130 000,00 €
Passifs sur contrat à l’ouverture
310 000,00 €
Passifs sur contrat à la clôture
270 000,00 €
Produit présenté dans le projet de note
10 533 000,00 €
Solde net des contrats présenté dans le projet
220 000,00 €
Loyers annuels des véhicules
96 000,00 €
Valeur de l’immeuble du siège
6 800 000,00 €
Tri de l'information
Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.
1
Partie 1 · Classification · Analyse
Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
À classer19
Note de cadrage de la revue du chiffre d’affaires
Contrat Laiteries Brévannes (ligne de conditionnement et maintenance)
Note de tarification du service commercial
Note technique et note juridique sur la ligne Brévannes
Suivi du contrat Brévannes au 31 décembre 20X4
Contrat Brasserie Kervalo (modernisation de la brasserie)
Avenant n° 1 au contrat Kervalo signé par les deux parties
Suivi du contrat Kervalo
Note de la direction sur la prime de réception anticipée
Contrat et bon de livraison Verreries Montclair
Note de la trésorerie du groupe
Conditions de la plateforme de pièces et extrait du grand livre
Procès-verbal du comité de crédit sur la commande Ostrevan
Contrat de maintenance Fromageries Valcourt
Relevé des coûts liés au contrat Valcourt
Extrait du grand livre et des soldes du groupe
Projet de note annexe sur le produit des activités ordinaires
Contrats de location des véhicules de fonction
Rapport d’expertise de l’immeuble du siège
Utile au traitement0
Sans incidence0
Espace de travail
Programme de travail
Organisez librement votre travail : traitez chaque point, puis argumentez votre conclusion.
Travail 1Analyse
Analysez le dossier : quelles questions comptables se posent, quelles pièces sont utiles et quelles informations manquent ?
Travail 2Jugement professionnel
Appréciez l’existence d’un contrat avec un client pour les accords Brévannes, Kervalo, Ostrevan et Valcourt.
Travail 3Jugement professionnel
Identifiez les obligations de prestation des contrats Brévannes et Kervalo.
1
Partie 1 · Calcul
Identifiez les obligations de prestation des contrats Brévannes et Kervalo.
unités
unités
Contrôles
0 / 2 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Nombre d’obligations de prestation du contrat Kervalo
Travail 4Calcul
Estimez la prime de réception anticipée du contrat Kervalo.
1
Partie 1 · Calcul
Estimez la prime de réception anticipée du contrat Kervalo.
€
€
Contrôles
0 / 2 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Prime estimée par le montant le plus probable
Travail 5Jugement professionnel
Quelle méthode d’estimation retenir et quelle part de la prime inclure dans le prix de transaction ?
1
Partie 1 · Calcul
Quelle méthode d’estimation retenir et quelle part de la prime inclure dans le prix de transaction ?
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 6Calcul
Déterminez le prix de transaction du contrat Kervalo après l’avenant.
1
Partie 1 · Calcul
Déterminez le prix de transaction du contrat Kervalo après l’avenant.
€
€
Contrôles
0 / 2 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Prix de transaction du contrat Kervalo
Travail 7Calcul
Analysez le paiement différé de Montclair et déterminez le prix de transaction de la vente.
1
Partie 1 · Calcul
Analysez le paiement différé de Montclair et déterminez le prix de transaction de la vente.
€
€
Contrôles
0 / 2 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Prix de transaction de la vente Montclair
Travail 8Calcul
Calculez les intérêts de la composante financement et la créance Montclair à la clôture.
1
Partie 1 · Calcul
Calculez les intérêts de la composante financement et la créance Montclair à la clôture.
€
€
€
Contrôles
0 / 3 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Créance Montclair au 31 décembre 20X4
Travail 9Calcul
Estimez les prix de vente spécifiques et répartissez le prix du contrat Brévannes.
1
Partie 1 · Calcul
Estimez les prix de vente spécifiques et répartissez le prix du contrat Brévannes.
€
€
€
€
€
€
Contrôles
0 / 6 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Total réparti (contrôle)
Travail 10Jugement professionnel
Déterminez le rythme de comptabilisation, le traitement de l’avenant et le rôle de mandant ou de mandataire.
Travail 11Calcul
Calculez le produit à l’avancement des contrats Brévannes et Kervalo.
1
Partie 1 · Calcul
Calculez le produit à l’avancement des contrats Brévannes et Kervalo.
€
€
€
€
Contrôles
0 / 4 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Produit du contrat Kervalo en 20X4
Travail 12Calcul
Calculez le solde de chaque contrat à la clôture.
1
Partie 1 · Calcul
Calculez le solde de chaque contrat à la clôture.
€
€
€
Contrôles
0 / 3 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Actif sur contrat Kervalo
Travail 13Calcul
Calculez le produit de la plateforme au titre des pièces des fournisseurs tiers.
1
Partie 1 · Calcul
Calculez le produit de la plateforme au titre des pièces des fournisseurs tiers.
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Travail 14Calcul
Déterminez les coûts du contrat Valcourt à inscrire à l’actif.
1
Partie 1 · Calcul
Déterminez les coûts du contrat Valcourt à inscrire à l’actif.
€
€
€
Contrôles
0 / 3 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Coûts comptabilisés en charges
Travail 15Écritures
Passez les écritures du dossier.
1
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 8
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
2
Partie 2 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 2 sur 8
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
3
Partie 3 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 3 sur 8
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
4
Partie 4 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 4 sur 8
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
5
Partie 5 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 5 sur 8
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
6
Partie 6 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 6 sur 8
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
7
Partie 7 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 7 sur 8
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
Ligne 3
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
8
Partie 8 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 8 sur 8
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
CompteLibelléDébitCrédit
Ligne 1
Débit
Crédit
Ligne 2
Débit
Crédit
TotauxDébit0Crédit0
Travail 16Effets sur les états financiers
Quel est l’impact des écritures sur les états financiers ?
1
Partie 1 · Classification · Analyse
Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.
ÉlémentHausseBaisseSans effet
Situation financière (bilan)
Résultat
Autres éléments du résultat global
Capitaux propres
Annexe
2
Partie 2 · Calcul · Analyse
Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.
€
€
€
Contrôles
0 / 3 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres
Travail 17Analyse
Établissez la ventilation du produit, les soldes de contrats et les obligations de prestation restantes.
1
Partie 1 · Calcul
Établissez la ventilation du produit, les soldes de contrats et les obligations de prestation restantes.
€
€
€
€
€
€
€
Contrôles
0 / 7 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Prix de transaction affecté aux obligations restantes
Travail 18Jugement professionnel
Corrigez le projet de note annexe et listez les informations à fournir.
Travail 19Conclusion
Rédigez la conclusion du dossier et les points restant ouverts.
Revue du dossier
Points relevés lors de la revue de ce dossier : lisez-les comme le ferait le préparateur.
Notes de revue
BloquanteRésolueNote bloquante : produit Brévannes non rapproché de la répartition et du suivi des coûts ; à corriger.
BloquanteRésolueNote bloquante : approbation de l’avenant Kervalo non justifiée dans le dossier.
BloquanteRésolueNote bloquante : note annexe non rapprochée des écritures, des soldes et des obligations restantes.
Non bloquanteOuverteNote non bloquante : réexamen de la prime Kervalo à la prochaine clôture, hors du présent dossier.
Demandes d'information
ObtenueDemande au service juridique : avenant Kervalo signé par le client.
Hypothèse documentéeDemande au fournisseur : confirmation de la date de livraison de l’échangeur ; jugement documenté sans elle.
Liste de finalisation
Feuilles de travail complétées et rapprochées des pièces.Fait
Écritures équilibrées et rapprochées des feuilles de travail.Fait
Note annexe rapprochée du produit, des soldes de contrats et des obligations restantes.Fait
Notes bloquantes du reviewer résolues.Fait
Références normatives.À revoir
Mesure de simplification des coûts marginaux d’obtention : sans objet.Sans objet
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Conclusion
Remise et corrigé
Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 31).
Documenter ce dossier
Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.