L'exception de l'exposition nette

Objectifs pédagogiques

• Évaluer si un groupe d'instruments financiers remplit les conditions de l'exception de portefeuille (gestion et information sur base nette, évaluation à la juste valeur).L4
• Calculer la juste valeur d'une position nette à partir des positions longue et courte d'un groupe.L4

Références normatives

• IFRS 13 §48Exception : un groupe d'actifs et de passifs financiers gérés sur la base de l'exposition nette au risque de marché ou de crédit peut être évalué sur la base du prix d'une position nette.
• IFRS 13 §49L'exception est conditionnée à la gestion documentée du groupe sur base nette, à l'information de la direction sur cette base et à l'évaluation à la juste valeur de chaque élément à la clôture.
• IFRS 13 §50L'exception du par. 48 ne concerne pas la présentation ; lorsque la base de présentation diffère de la base d'évaluation, l'entité peut devoir répartir les ajustements de portefeuille sur les actifs et passifs du groupe, selon une méthode raisonnable, cohérente et adaptée aux circonstances.
• IFRS 13 §51Le recours à l'exception du par. 48 est une décision de méthode comptable prise selon IAS 8 ; elle s'applique de façon cohérente d'une période à l'autre pour un portefeuille donné, y compris la méthode de répartition des ajustements.
• IFRS 13 §96Lorsque l'exception de portefeuille est appliquée, l'entité fournit l'information correspondante sur ce choix de méthode.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

7 questions

• À quelle condition une entité peut-elle évaluer un groupe d'actifs et de passifs financiers sur la base du prix d'une position nette ?L4
• Quelles affirmations sur l'exception de portefeuille (position nette) sont correctes ? (Plusieurs réponses.)L4
• La banque Auvrane gère un groupe d'instruments exposés au même risque de marché sur la base de son exposition nette, avec une gestion documentée et une information de la direction sur cette base ; chaque élément est évalué à la juste valeur à la clôture (conditions de l'exception remplies, donnée du cas). Les positions longues valent {long_positions} et les positions courtes {short_positions} (au prix de marché). Calculez la position nette du groupe.L4
• La banque Vessolane évalue un groupe de dérivés sur la base d'une position nette « pour simplifier la valorisation », alors qu'aucune gestion documentée du groupe sur base nette n'existe et que la direction n'est pas informée sur cette base. Quelle est l'erreur ?L4
• La banque Ormelane applique l'exception de portefeuille à un groupe de swaps remplissant toutes les conditions. Un directeur en conclut qu'elle doit désormais présenter ces swaps nets (un seul montant) dans l'état de la situation financière. Que lui répondre ?L4
• La banque Hérandelle gère son portefeuille de swaps de taux sur la base de l'exposition nette au risque de marché : politique de gestion écrite, rapports quotidiens de la direction fondés sur les positions nettes, chaque swap évalué à la juste valeur à la clôture. Elle envisage d'appliquer l'exception de portefeuille. Rédigez une analyse argumentée : conditions remplies, cohérence dans le temps, effet sur la présentation et information à fournir.L4
• Mercanelle négocie un contrat à terme d'achat de cuivre qui relève du champ d'IFRS 9 mais ne répond pas à la définition d'actif ou de passif financier d'IAS 32 (donnée du cas). L'entité gère par ailleurs ses expositions nettes au risque de marché de façon documentée. Ce contrat peut-il faire partie du groupe évalué sur la base d'une position nette ?L4