Modèle économique : collecte, collecte et vente, autre

Objectifs pédagogiques

• Déterminer le modèle économique d'un portefeuille (collecte, collecte et vente, autre) à partir des preuves du cas (reporting, gestion des risques, rémunération, ventes passées et attendues).L1, L2, L3, L4
• Préparer un papier de travail documentant le modèle économique : collecte, collecte et vente, autre.L1, L2, L3, L4
• Justifier par écrit le jugement porté sur le modèle économique : collecte, collecte et vente, autre à partir des faits du cas.L1, L2, L3, L4

Références normatives

• IFRS 9 §4.1.2Un actif financier est évalué au coût amorti s'il remplit les deux conditions : il est détenu dans un modèle économique dont l'objectif est de détenir les actifs pour collecter les flux contractuels, et ses conditions contractuelles donnent lieu, à des dates précisées, à des flux qui sont uniquement des remboursements de principal et des intérêts sur le principal restant dû (SPPI). Les par. B4.1.1 à B4.1.26 guident l'application ; l'absence d'obligation de détenir jusqu'à l'échéance est précisée au par. B4.1.3.
• IFRS 9 §4.1.2AUn actif financier est évalué à la JVAOCI s'il est détenu dans un modèle économique dont l'objectif est atteint à la fois par la collecte des flux contractuels et par la vente d'actifs financiers, et si ses flux contractuels sont uniquement du principal et des intérêts sur le principal restant dû. Le traitement des gains et pertes de cette catégorie (intérêts, dépréciation et change en résultat, recyclage à la décomptabilisation) relève du par. 5.7.10.
• IFRS 9 §B4.1.1Le classement selon le modèle économique (par. 4.1.1(a), sauf application du par. 4.1.5) s'apprécie au regard du modèle déterminé par les principaux dirigeants de l'entité au sens d'IAS 24. Les éléments de preuve pertinents (communication de la performance aux principaux dirigeants, risques et leur gestion, rémunération des gestionnaires) sont énumérés au par. B4.1.2B.
• IFRS 9 §B4.1.2BLe modèle économique est une question de fait, observable dans les activités menées, et non une simple affirmation ; son appréciation relève du jugement et repose sur l'ensemble des éléments de preuve disponibles, notamment la manière dont la performance est évaluée et communiquée aux principaux dirigeants, les risques qui affectent la performance et leur gestion, et le mode de rémunération des gestionnaires.
• IFRS 9 §B4.1.2CUn modèle de collecte vise à réaliser les flux en encaissant les paiements contractuels sur la durée de vie ; pour l'apprécier, on considère la fréquence, la valeur et le calendrier des ventes antérieures, leurs raisons et les ventes attendues, les ventes n'étant pas déterminantes isolément mais appréciées dans leur contexte. Les précisions sur les ventes compatibles (détérioration du crédit, ventes peu fréquentes ou peu significatives) et sur l'absence d'obligation de détenir jusqu'à l'échéance figurent aux par. B4.1.3 à B4.1.3B ; la norme ne fixe pas de seuil chiffré.
• IFRS 9 §B4.1.6Un portefeuille d'actifs financiers géré et dont la performance est évaluée en juste valeur (au sens du par. 4.2.2(b)), ou qui répond à la définition de détenu à des fins de transaction, n'est détenu ni pour collecter les flux contractuels ni pour collecter et vendre : la collecte des flux n'y est qu'accessoire et le portefeuille est évalué à la JVR.
• IFRS 9 §B4.1.3Un modèle de collecte n'impose pas de détenir tous les instruments jusqu'à l'échéance : des ventes passées ou attendues sont compatibles avec ce modèle.
• IFRS 9 §B4.1.3ADes ventes dues à une hausse du risque de crédit des actifs, quelles que soient leur fréquence et leur valeur, sont compatibles avec un modèle de collecte, la qualité de crédit conditionnant la collecte ; la cession d'un actif qui ne respecte plus les critères de crédit d'une politique d'investissement documentée en est un exemple, l'entité pouvant à défaut démontrer autrement le motif de la vente.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Un modèle économique de collecte des flux contractuels exige que l'entité détienne chaque actif du portefeuille jusqu'à son échéance.L1
• Banque Sud détient un portefeuille de prêts dans un modèle de collecte des flux. Au cours de l'exercice, elle a cédé quelques prêts dont le risque de crédit s'était dégradé. Ces ventes remettent-elles en cause le modèle de collecte ?L2
• Quels éléments éclairent l'appréciation du modèle économique d'un portefeuille d'actifs financiers ? Plusieurs réponses sont possibles.L3