Modification d'un passif financier et test des 10 %

Objectifs pédagogiques

• Appliquer le test des 10 % (valeur actualisée des nouveaux flux, commissions nettes comprises, au taux d'intérêt effectif d'origine, comparée à la valeur actualisée des flux restants) et en tirer la conséquence : extinction ou poursuite du passif.L2, L3, L4
• Enregistrer les écritures liées à la modification d'un passif et le test des 10 % et en mesurer l'effet sur la situation financière, le résultat et les autres éléments du résultat global.L2, L3, L4
• Préparer un papier de travail documentant la modification d'un passif et le test des 10 %.L2, L3, L4
• Justifier par écrit le jugement porté sur la modification d'un passif et le test des 10 % à partir des faits du cas.L2, L3, L4

Références normatives

• IFRS 9 §3.3.2Une modification substantielle des conditions d'un passif financier existant (ou d'une partie), qu'elle soit ou non due aux difficultés financières du débiteur, est comptabilisée comme l'extinction du passif d'origine et la comptabilisation d'un nouveau passif ; il en va de même d'un échange, entre emprunteur et prêteur, d'instruments d'emprunt aux conditions substantiellement différentes.
• IFRS 9 §B3.3.6Pour le par. 3.3.2, les conditions sont substantiellement différentes si la valeur actualisée des flux selon les nouvelles conditions, commissions payées nettes des commissions reçues comprises et actualisée au taux d'intérêt effectif d'origine, diffère d'au moins 10 % de la valeur actualisée des flux restants du passif d'origine ; seules entrent dans ce calcul les commissions échangées entre l'emprunteur et le prêteur, y compris celles payées par l'un pour le compte de l'autre. La diversité de pratique sur les flux à inclure, relevée par le Comité d'interprétation, est une question d'application et non une règle du paragraphe.
• IFRS 9 §B3.3.6ASi un échange d'instruments d'emprunt ou une modification des conditions est comptabilisé comme une extinction, les coûts et commissions engagés font partie du gain ou de la perte d'extinction ; sinon, ils ajustent la valeur comptable du passif et sont amortis sur la durée restante du passif modifié.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Un collègue résume le traitement de la modification d'un passif financier. Laquelle de ces phrases est erronée ?L2
• Mu SA a un emprunt dont le seul flux restant est un remboursement de {original_flow} dans 2 ans ; son taux d'intérêt effectif d'origine est de {effective_rate}. Les parties modifient les conditions : le seul flux devient {new_flow} dans 3 ans, et Mu paie {fees_paid} de commissions au prêteur et en reçoit {fees_received}. Hypothèse pédagogique : un seul flux final, sans coupon. Calculez la valeur actualisée des nouvelles conditions (commissions nettes comprises, taux d'origine), l'écart avec la valeur actualisée des flux d'origine et le seuil de 10 %.L3
• La dette de Nu SA envers une banque a une valeur comptable de {carrying_amount_old}. Les parties modifient les conditions et Nu conclut que les nouvelles conditions sont substantiellement différentes. La juste valeur du nouveau passif est de {fair_value_new} ; Nu paie à la banque des commissions de {fees_paid} en trésorerie à l'occasion de la modification. Passez l'écriture de la modification.L4
• Fiora SA renégocie avec sa banque un emprunt d'une valeur comptable de 2 000 000 et engage 40 000 de frais juridiques et de commissions. Donnée du cas : le test des 10 % conclut que les nouvelles conditions ne sont pas substantiellement différentes ; la modification n'est donc pas comptabilisée comme une extinction. Comment traiter les 40 000 ?L3