Approche générale : trois étapes

Objectifs pédagogiques

• Déterminer l'étape d'un instrument (étape 1 : pertes à 12 mois ; étape 2 : durée de vie après hausse importante du risque de crédit ; étape 3 : actif déprécié) et le montant de correction de valeur correspondant.L2, L3
• Calculer, à partir des données d'un cas, les montants liés à l'approche générale : trois étapes, pertes à 12 mois et sur la durée de vie.L2, L3
• Enregistrer les écritures liées à l'approche générale : trois étapes, pertes à 12 mois et sur la durée de vie et en mesurer l'effet sur la situation financière, le résultat et les autres éléments du résultat global.L2, L3

Références normatives

• IFRS 9 §5.5.3Sous réserve des par. 5.5.13 à 5.5.16, à chaque date de clôture, si le risque de crédit d'un instrument financier a augmenté de manière importante depuis la comptabilisation initiale, la correction de valeur est égale aux pertes de crédit attendues sur la durée de vie.
• IFRS 9 §5.5.5Sous réserve des exceptions des par. 5.5.13 à 5.5.16, si le risque de crédit n'a pas augmenté de manière importante depuis la comptabilisation initiale, la correction de valeur est égale aux pertes de crédit attendues à 12 mois, soit la fraction des pertes sur la durée de vie résultant de défauts possibles dans les 12 mois suivant la date de clôture.
• IFRS 9Annexe A (termes du risque de crédit) : un actif financier est déprécié (credit-impaired) lorsqu'un ou plusieurs événements ayant un effet défavorable sur ses flux de trésorerie futurs estimés se sont produits, la définition citant des indices observables (difficultés financières importantes, rupture de contrat comme un défaut ou un retard, concession, faillite probable, disparition d'un marché actif, acquisition avec forte décote) ; une perte de crédit est la différence, actualisée au taux d'intérêt effectif d'origine, entre les flux contractuels dus et les flux que l'entité s'attend à recevoir ; la perte attendue est la moyenne pondérée des pertes de crédit, les risques de défaut servant de pondérations ; la perte à 12 mois est la fraction de la perte sur la durée de vie résultant de défauts possibles dans les 12 mois suivant la date de clôture. L'annexe A ne définit pas le défaut : le par. B5.5.37 renvoie à la définition interne de l'entité, avec une présomption réfutable de défaut au plus tard à 90 jours de retard.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Quartz SA détient un prêt consenti à un client. À la date de clôture, le risque de crédit a augmenté de manière importante depuis la comptabilisation initiale, sans que le prêt soit déprécié. Quelle correction de valeur pour pertes Quartz constate-t-elle ?L2
• Zircon SA détient un prêt dont le risque de crédit a augmenté de manière importante depuis la comptabilisation initiale ; sa correction de valeur est donc égale aux pertes de crédit attendues sur la durée de vie. Convention du cas : perte attendue = exposition × probabilité de défaut × perte en cas de défaut, sans actualisation. Exposition au défaut : {exposure} ; probabilité de défaut sur la durée de vie : {lifetime_pd} ; perte en cas de défaut : {lgd}. Calculez la perte de crédit attendue sur la durée de vie.L3
• Béryl SA détenait au 31 décembre N-1 un prêt avec une correction de valeur de {opening_allowance} (pertes attendues à 12 mois). Au 31 décembre N, le risque de crédit a augmenté de manière importante ; les pertes attendues sur la durée de vie sont estimées à {lifetime_ecl}. Passez l'écriture d'ajustement de la correction de valeur au 31 décembre N.L3