Le rapprochement de l'obligation et des actifs

Objectifs pédagogiques

• Préparer le rapprochement de l'obligation et des actifs du régime de l'ouverture à la clôture à partir des données d'un cas.L3
• Déterminer la réévaluation comme élément de solde entre le solde de clôture fourni et le solde calculé.L3

Références normatives

• IAS 19 §120Le coût des prestations définies comprend trois composantes : le coût des services (en résultat net), les intérêts nets sur le passif (actif) net (en résultat net) et les réévaluations du passif (actif) net (en autres éléments du résultat global), sauf si une autre norme exige ou permet leur incorporation dans le coût d'un actif.
• IAS 19 §123Les intérêts nets sur le passif (actif) net au titre des prestations définies s'obtiennent en multipliant ce passif (actif) net par le taux d'actualisation du par. 83 ; la date de détermination de ces deux éléments est fixée au par. 123A.
• IAS 19 §123APour les intérêts nets, l'entité retient le passif (actif) net et le taux d'actualisation déterminés au début de la période annuelle, en tenant compte des variations dues aux cotisations et aux prestations versées pendant la période ; après une réévaluation selon le par. 99, le reste de la période utilise le passif (actif) net et le taux de cette réévaluation (modifications de 2018) ; le produit d'intérêts des actifs suit le même taux (par. 125).
• IAS 19 §127Les réévaluations du passif (actif) net au titre des prestations définies comprennent les écarts actuariels, le rendement des actifs du régime hors montants inclus dans les intérêts nets, et toute variation de l'effet du plafond de l'actif hors montants inclus dans les intérêts nets (précisions aux par. 128 à 130).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• L'obligation au titre des prestations définies de Garnel SA était de {dbo_open} au début de l'exercice. Pour l'exercice : coût des services {service_cost} ; taux d'actualisation du début de l'exercice {rate} (donnée du cas) ; prestations payées par le régime {benefits_paid}. Aucune modification, réduction ni liquidation. L'actuaire évalue l'obligation de clôture à {dbo_close}. Calculez les intérêts sur l'obligation, l'obligation de clôture attendue d'après les mouvements, puis la perte actuarielle, obtenue par solde.L3
• La juste valeur des actifs du régime de Pelcor SA était de {assets_open} au début de l'exercice. Pendant l'exercice : taux d'actualisation du début de l'exercice {rate} (donnée du cas) ; cotisations de l'employeur {contrib} ; prestations payées par le fonds {benefits_paid}. La juste valeur de clôture des actifs est de {assets_close}. Calculez le produit d'intérêts des actifs, la juste valeur de clôture attendue d'après les mouvements, puis le rendement des actifs hors produit d'intérêts, obtenu par solde.L3
• Navelle SA verse {contribution} en trésorerie au fonds de son régime à prestations définies, conformément à son plan de financement. Passez l'écriture du versement.L3