Les activités opérationnelles

Objectifs pédagogiques

• Identifier les flux opérationnels (ventes, fournisseurs, personnel, redevances, impôts, contrats de négoce) et l'exception des actifs loués puis vendus.L1, L2
• Distinguer le profit de cession inclus dans le résultat du flux de cession, classé en investissement.L1, L2, L3
• Justifier le classement d'un flux ambigu au regard des définitions et de l'activité principale de l'entité.L2, L3

Références normatives

• IAS 7 §6Définitions : la trésorerie comprend les fonds en caisse et les dépôts à vue ; les équivalents de trésorerie sont des placements à court terme très liquides, facilement convertibles en un montant connu de trésorerie et soumis à un risque négligeable de changement de valeur ; les flux de trésorerie sont les entrées et sorties de trésorerie et d'équivalents de trésorerie ; les activités opérationnelles sont les principales activités génératrices de produits et les autres activités qui ne relèvent ni de l'investissement ni du financement ; les activités d'investissement sont l'acquisition et la cession d'actifs à long terme et des autres placements non inclus dans les équivalents de trésorerie ; les activités de financement sont celles qui modifient l'importance et la composition des capitaux propres apportés et des emprunts de l'entité.
• IAS 7 §13Le montant des flux opérationnels est un indicateur clé de la mesure dans laquelle les opérations de l'entité ont généré assez de trésorerie pour rembourser ses emprunts, maintenir sa capacité opérationnelle, verser des dividendes et investir sans recourir à des financements externes ; l'information sur ses composantes aide à prévoir les flux opérationnels futurs.
• IAS 7 §14Les flux opérationnels proviennent essentiellement des principales activités génératrices de produits et résultent en général des opérations qui entrent dans la détermination du résultat. Exemples : encaissements liés à la vente de biens et à la prestation de services ; encaissements de redevances, honoraires, commissions et autres produits ; paiements aux fournisseurs de biens et de services ; paiements au personnel et pour son compte ; paiements ou remboursements d'impôts sur le résultat, sauf s'ils peuvent être spécifiquement rattachés aux activités de financement et d'investissement ; encaissements et décaissements liés à des contrats détenus à des fins de négoce ou de transaction. Certaines opérations, comme la cession d'une installation, dégagent un profit ou une perte inclus dans le résultat, mais les flux correspondants relèvent des activités d'investissement. En revanche, les paiements pour fabriquer ou acquérir des actifs détenus en vue de leur location à des tiers puis destinés à la vente (IAS 16 par. 68A), ainsi que les loyers et le produit de la vente ultérieure de ces actifs, sont des flux opérationnels.
• IAS 7 §15Les titres et prêts détenus à des fins de négoce ou de transaction s'apparentent à des stocks acquis pour être revendus : les flux liés à leur achat et à leur vente sont opérationnels ; de même, les avances et prêts consentis par un établissement financier sont en général classés en activités opérationnelles, car ils relèvent de son activité principale génératrice de produits.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

18 questions

• Les paiements aux fournisseurs de biens et de services et les paiements au personnel sont des flux opérationnels.L1
• Le profit réalisé lors de la cession d'une installation étant inclus dans le résultat, l'encaissement du prix de cession est un flux opérationnel.L1
• Chez un négociant en titres, les achats et ventes de titres détenus à des fins de transaction sont classés en activités d'investissement.L2
• Lequel de ces flux est un exemple de flux opérationnel ?L1
• Brislane loue des véhicules à court terme puis les revend après deux ans dans le cadre normal de son activité (IAS 16 par. 68A, donnée de contexte). Comment classer le paiement d'achat des véhicules ?L2
• Quel classement la norme retient-elle pour les encaissements et décaissements liés à des contrats détenus à des fins de négoce ou de transaction ?L1
• Pourquoi le montant des flux opérationnels est-il considéré comme un indicateur clé ?L1
• Parmi ces flux de Zelquine, lesquels sont des flux opérationnels ?L2
• Parmi ces flux de Velmira, banque d'affaires, lesquels sont opérationnels ?L2
• Saltara, grossiste, envisage les classements suivants. Lesquels sont conformes ?L3
• Orlisse cède une machine pour 70 000 (profit de 25 000) et présente 70 000 dans ses flux opérationnels, au motif que le profit figure dans son résultat d'exploitation. Quelle est l'erreur ?L2
• Calquine fabrique des équipements qu'elle loue trois ans puis revend dans le cadre normal de son activité (IAS 16 par. 68A, donnée de contexte). Elle présente les coûts de fabrication en investissement et le produit des reventes en investissement. Quelle est l'erreur ?L3
• Fiorquine, courtier en valeurs mobilières, classe en investissement les achats de titres de son portefeuille de transaction, revendus en quelques jours. Quelle est l'erreur ?L2
• Rosmira, transporteur, reçoit 180 000 de son assureur pour un camion détruit dans un accident ; le camion était une immobilisation corporelle utilisée pour les livraisons (données du cas). Quel classement est le plus défendable pour cette indemnité ?L2
• Ostlisse loue des chariots élévateurs à ses clients pendant quatre ans puis les revend systématiquement sur le marché de l'occasion, ce qui fait partie de son activité ordinaire (IAS 16 par. 68A, donnée de contexte). Comment classer le prix encaissé lors de la revente d'un lot de chariots ?L3
• Sortara, groupe industriel, détient deux portefeuilles d'obligations : le premier est géré activement pour dégager des gains de cession à court terme (transaction), le second est conservé jusqu'à l'échéance pour placer des excédents durables (données du cas). Comment classer les achats de chaque portefeuille ?L3
• Kermont, éditeur de logiciels, encaisse pendant l'exercice : (1) des abonnements clients ; (2) le prix de cession de ses anciens serveurs ; (3) une subvention publique d'exploitation ; (4) le remboursement d'un prêt qu'elle avait consenti à un distributeur. Rédigez une analyse de classement de ces encaissements.L3
• La direction de Ralvenne veut présenter en opérationnel le produit de cession d'un site industriel (2,4 millions), pour afficher des flux opérationnels positifs et rassurer ses prêteurs. Rédigez une note au comité d'audit sur ce projet.L3