IAS 12 Impôts sur le résultat — rédaction antérieure à IFRS 18Applicable aujourd’hui
Applicable aux exercices ouverts avant le 1 janvier 2027.
Cas pratiques
Sais-tu résoudre une situation IFRS ? Des dossiers réels : pièces, analyse, calculs, écritures et conclusion.
Parcours progressif L1 → L41
Une même entreprise du niveau fondamental au niveau expert ; aux niveaux avancés, la norme n'est plus annoncée.
Cas multi-IFRS4
Des situations qui mobilisent plusieurs normes à la fois.
- Ondaviel Aquaculture : impôt différé d’un bail et d’un démantèlement, de la date de début à la perte fiscale (N → N+2)L1 → L4Parcours progressif≈ 110 minChap. 2, 4, 5, 7, 8, 10, 11Multi-IFRSNormes à identifier
- Vastrelle Instruments : le capteur Talvérine, du développement activé à l’actif d’impôt différé (N → N+2)L1 → L4Parcours progressif≈ 100 minChap. 2, 4, 5, 7, 8, 10, 11Multi-IFRSNormes à identifier
- Calvorine Emballages : estimation, erreur ou méthode ? Trois corrections et leur impôt différé (N → N+2)L1 → L4Parcours progressif≈ 110 minChap. 2, 4, 5, 7, 8Multi-IFRSNormes à identifier
- Brenvaux Frais : loyers, impôt payé et provisions dans le tableau des flux de trésorerie (N → N+2)L1 → L4Parcours progressif≈ 120 minChap. 2, 3, 8Multi-IFRSNormes à identifier
L1 · Fondamental1
Situations simples : repérer la règle et l'appliquer.
L2 · Intermédiaire1
Plusieurs étapes : sélectionner les données, calculer et comptabiliser.
L3 · Avancé9
Situations complexes : jugement, données inutiles ou manquantes.
- Établissez le passif d'impôt exigible de Résidences Campoury au 31 décembre N.L3 · AvancéMini-cas≈ 5 minChap. 3
- Suivez l'impôt différé de Varnelle sur deux exercices.L3 · AvancéMini-cas≈ 6 minChap. 4
- Calculez et comptabilisez l'impôt différé des dépréciations de Modes Ancelot.L3 · AvancéMini-cas≈ 6 minChap. 4
- Traitez les pertes de Laiteries Corvezan après l'acquisition d'une fromagerie bénéficiaire.L3 · AvancéMini-cas≈ 5 minChap. 5
- Traitez le crédit d'impôt recherche reportable d'Algorine.L3 · AvancéMini-cas≈ 4 minChap. 5
- Analysez les trois positions fiscales de Solarien au 31 décembre N.L3 · AvancéMini-cas≈ 5 minChap. 12
- Contrat de location, démantèlement, licence, subvention, goodwill et obligation convertible : exceptions de comptabilisation initialeL3 · AvancéCas pratique≈ 85 minChap. 2, 4
- Filiale déficitaire : pertes reportables, indications convaincantes, planification fiscale et réappréciationL3 · AvancéCas pratique≈ 90 minChap. 5, 11
- Changement de taux, réévaluation, immeuble de placement, dividendes et perte d'un statut fiscal : mesure et imputation de l'impôtL3 · AvancéCas pratique≈ 90 minChap. 7, 8
L4 · Expert31
Synthèses et dossiers professionnels complets.
- Qualifiez les deux prélèvements miniers de Corvignac au regard d'IAS 12.L4 · ExpertMini-cas≈ 5 minChap. 1
- Aidez le directeur financier de Bastrel à expliquer sa charge d'impôt au conseil d'administration.L4 · ExpertMini-cas≈ 6 minChap. 2
- Déterminez l'impôt différé de la machine de la filiale de Quiverne dans les comptes consolidés.L4 · ExpertMini-cas≈ 5 minChap. 2
- Déterminez la base fiscale de la créance de Lorvanne en revenant au principe fondamental.L4 · ExpertMini-cas≈ 6 minChap. 2
- Analysez le choix fiscal de Logivelle et ses conséquences comptables au 31 décembre N.L4 · ExpertMini-cas≈ 5 minChap. 3
- Le directeur général d'Amarelle conteste l'impôt différé sur la réévaluation de son siège. Tranchez.L4 · ExpertMini-cas≈ 5 minChap. 4
- Décidez du montant d'actif d'impôt différé de Tolmane.L4 · ExpertMini-cas≈ 5 minChap. 4
- Séparez, dans la différence liée au goodwill de Transvale, la part issue de la comptabilisation initiale.L4 · ExpertMini-cas≈ 6 minChap. 4
- Rédigez la position de Hangars Delvoye sur l'impôt différé de ses baux selon deux législations.L4 · ExpertMini-cas≈ 6 minChap. 4
- Arrêtez l'actif d'impôt différé de Plastiques Gervane au 31 décembre N.L4 · ExpertMini-cas≈ 7 minChap. 5
- Arrêtez la position de Biolanne sur ses pertes et la note correspondante.L4 · ExpertMini-cas≈ 7 minChap. 5
- Analysez l'impôt différé lié à la participation de Chimie Vestral dans Polyréa.L4 · ExpertMini-cas≈ 6 minChap. 6
- Décidez si le nouveau taux est quasi adopté au 31 décembre N chez Numérion, et chiffrez.L4 · ExpertMini-cas≈ 6 minChap. 7
- Décidez si Foncière Brisolac peut réfuter la présomption de vente pour son centre logistique.L4 · ExpertMini-cas≈ 6 minChap. 7
- Établissez le tableau de variation de l'impôt différé de Corsalis et sa lecture.L4 · ExpertMini-cas≈ 6 minChap. 8
- Répartissez l'effet de la baisse de taux de Chimie Orbezine entre résultat et autres éléments du résultat global.L4 · ExpertMini-cas≈ 6 minChap. 8
- Arrêtez le traitement, au 31 décembre N, du dividende proposé par Galvenor.L4 · ExpertMini-cas≈ 6 minChap. 8
- Analysez l'avantage fiscal acquis par Datavance.L4 · ExpertMini-cas≈ 5 minChap. 9
- Décidez du traitement fiscal des options de Génovia.L4 · ExpertMini-cas≈ 5 minChap. 9
- Déterminez la présentation des impôts différés du groupe Fermanet.L4 · ExpertMini-cas≈ 5 minChap. 10
- Préparez les éléments de note de Laboratoires Pervillon sur ses jugements fiscaux.L4 · ExpertMini-cas≈ 5 minChap. 11
- Expliquez la charge d'impôt inhabituelle de Visiolab.L4 · ExpertMini-cas≈ 6 minChap. 11
- Choisissez l'unité de compte des positions fiscales de Cybelis.L4 · ExpertMini-cas≈ 5 minChap. 12
- Mettez à jour l'évaluation de la position fiscale de Fret Valdane après la notification de redressement.L4 · ExpertMini-cas≈ 7 minChap. 12
- Préparez l'information Pilier Deux de Distrivalia pour N.L4 · ExpertMini-cas≈ 5 minChap. 13
- Réappréciez les pertes non activées d'Usinages Fervelin au 31 décembre N.L4 · ExpertMini-cas≈ 6 minChap. 5
- Imputez l'impôt de la correction d'une erreur chez Bazars Ollivec.L4 · ExpertMini-cas≈ 5 minChap. 8
- Analysez la perte du régime réduit de Kelmarin.L4 · ExpertMini-cas≈ 5 minChap. 8
- Acquisition d'une filiale étrangère : impôt différé du regroupement, goodwill, participation, plan d'options et compensationL4 · ExpertCas pratique≈ 110 minChap. 4, 6, 9, 10
- Clôture fiscale d'un groupe international : traitements fiscaux incertains, Pilier Deux, composantes et rapprochement de la charge d'impôtL4 · ExpertCas pratique≈ 110 minChap. 10, 11, 12, 13
- Dossier professionnel : clôture fiscale IFRS d'un groupe industriel internationalL4 · ExpertDossier professionnel≈ 270 minChap. 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13