IFRS 16Chapitre 1Leçon 2
Les deux exemptions du preneur : courte durée et faible valeur
Étape 1 / 7Objectifs d'apprentissage
Approfondir+1 approfondissement · +1 calcul · +1 écriture · +1 point d’attention
Quand un preneur peut se dispenser de comptabiliser un droit d'utilisation et une obligation locative : contrats de location à court terme (choix par catégorie d'actifs) et actifs de faible valeur (choix contrat par contrat), conditions à vérifier, charge linéaire ou selon une autre base systématique, et écritures de clôture.
25 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Identifier les deux exemptions facultatives du preneur et le niveau auquel chaque choix s'exerce.
- Vérifier qu'un contrat est de courte durée (12 mois au plus, sans option d'achat) et tirer les conséquences d'une modification.
- Déterminer si un actif est de faible valeur en raisonnant à l'état neuf, dans l'absolu, et en écartant les cas exclus (dépendance, nature, sous-location).
- Calculer la charge d'un contrat exempté et passer les écritures de clôture (charge à payer ou charge constatée d'avance).